• Notice
344.046 (23e éd.) = Protection de l'environnement (droit)  


Précédemment aussi 341.762
Compléter selon les indications sous 342-347
Classer ici la responsabilité pour les dommages causés à l'environnement, les ouvrages généraux sur le droit de l'environnement

Pour un aspect du droit de l'environnement ne figurant pas ici, voir l'aspect, ex. : réglementation et contrôle gouvernementaux des ressources naturelles, 346.044
Classer la conservation des ressources naturelles à 346.044


Forme(s) rejetée(s) : 
< Droit de l'environnement
< Responsabilité pour les dommages causés à l'environnement
< Études d'impact sur l'environnement (droit)
< Lutte contre les animaux et les plantes nuisibles (droit)

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb13672150c
Notice n° :  FRBNF13672150

Création :  01/10/01
Mise à jour :  20/04/07

Notices bibliographiques liées

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