Notice Dewey
- Notice
347.09 (23e éd.) = Résolution de conflits (droit)
Classer ici l'arbitrage, la conciliation, la médiation
Compléter selon les indications sous 342-347
Classer ici la justice de proximité, la juridicition de proximité
Règlement de conflits (RVM)
Compléter selon les indications sous 342-347
Classer ici la justice de proximité, la juridicition de proximité
Règlement de conflits (RVM)
Forme(s) rejetée(s) :
< Règlement de conflits (droit)
< Arbitrage (droit)
< Médiation (droit)
< Conciliation (droit)
< Justice de proximité
< Juridiction de proximité
< Procédure et tribunaux civils - Règlement de conflits
< Règlement de conflits (droit)
< Arbitrage (droit)
< Médiation (droit)
< Conciliation (droit)
< Justice de proximité
< Juridiction de proximité
< Procédure et tribunaux civils - Règlement de conflits
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb13586559k
Notice n° :
FRBNF13586559
Création :
01/01/01
Mise à jour :
24/01/11
