Notice de collectivité
- Notice
France. Assemblée provinciale de Basse-Normandie forme internationale
Pays :
France
Type de la collectivité officielle :
état souverain (fédéral ou non)
Langue(s) :
français
Responsabilité(s) exercée(s) sur les documents :
Auteur
Naissance :
17..
Source(s) :
Procès-verbal des séances de l'Assemblée provinciale de Basse-Normandie, tenue à Caen en novembre & décembre 1787, 1788
Actes adm. de l'anc. rég.
Procès-verbal des séances de l'Assemblée provinciale de Basse-Normandie, tenue à Caen en novembre & décembre 1787, 1788
Actes adm. de l'anc. rég.
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb13167436s
Notice n° :
FRBNF13167436
Création :
97/09/04
Mise à jour :
10/03/02