Notice de collectivité
- Notice
France. Sous-direction de l'aménagement et des paysages forme internationale
Pays :
France
Type de la collectivité officielle :
état souverain (fédéral ou non)
Langue(s) :
français
Responsabilité(s) exercée(s) sur les documents :
Auteur
Adresse :
20 av. de Ségur, 75302 Paris 07 SP. Tél. 01.42.19.19.19
Forme(s) rejetée(s) :
< France. Direction de la nature et des paysages. Sous-direction de l'aménagement et des paysages
< France. Direction de la nature et des paysages. Sous-direction de l'aménagement et des paysages
Forme(s) associée(s) :
>> << Après juin 1997, voir : France. Sous-direction de l'évaluation environnementale et de l'aménagement durable
>> << Après juin 1997, voir : France. Sous-direction de l'évaluation environnementale et de l'aménagement durable
Source(s) :
L'enquête publique : guide pratique, 1995
BA 1997
L'enquête publique : guide pratique, 1995
BA 1997
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb12557534q
Notice n° :
FRBNF12557534
Création :
97/03/12
Mise à jour :
02/08/28
