Notice de collectivité

Notice

France. Convention nationale. Comité de marine et des colonies forme internationale

Pays : France

Type de la collectivité officielle : état souverain (fédéral ou non)

Langue(s) : français

Responsabilité(s) exercée(s) sur les documents : Auteur

Naissance : 1792-09-22

Mort : 1795-10-26

Forme(s) rejetée(s) :
< Comité de marine et des colonies (France)
< France. Convention nationale. Comité de marine
< France. Convention nationale. Comité de la marine
< France. Convention nationale. Comité de la marine et des colonies
< France. Convention nationale. Comité des colonies

Forme(s) associée(s) :
>> << Après le 26 octobre 1795, voir : France. Comité de la marine (1795-1799)

Source(s) :
Rapport du Comité de marine sur les réclamations des régimens de Pondichéry, celui de l'Isle-de-France, & le détachement du huitième régiment d'artillerie / [réd.] par Martel ; impr. par ordre de la Convention nationale, 1995 [document électronique : reprod. de l'éd. de 179.] . - Projet de décret sur l'administration des prises faites sur les ennemis de la République / présenté au nom des Comités de marine et colonies, et de commerce et approvisionnemens ; par Blutel ; impr. par ordre de la Convention nationale, 1995 [document électronique : reprod. de l'éd. de 1795]

Identifiant international de l'autorité : ISNI 0000 0001 2301 6257 , cf. http://isni.org/isni/0000000123016257

Identifiant de la notice : ark:/12148/cb125351472

Notice n° : FRBNF12535147

Création : 96/10/04

Mise à jour : 09/11/24