Notice de collectivité

  • Notice
France. Convention nationale. Comité militaire forme internationale

Pays :  France
Type de la collectivité officielle :  état souverain (fédéral ou non)
Langue(s) :  français
Responsabilité(s) exercée(s) sur les documents :  Auteur
Naissance :  1792-09-22
Mort :  1795-10-26


Forme(s) rejetée(s) : 
< Comité militaire (France)
< France. Comité militaire

Forme(s) associée(s) : 
>> << Avant le 20 septembre 1792, voir  :  France. Assemblée nationale législative (1791-1792). Comité militaire

Source(s) : 
Rapport et projet de décret et de réglement, relatif à l'organisation du service des hôpitaux militaires / présentés au nom des Comités de salut public et militaire ; par André Dumont ; impr. par ordre de la Convention nationale, 1995 [document électronique : reprod. de l'éd. de 1795]



Identifiant international de l'autorité :  ISNI 0000 0001 0946 3544 , cf. http://isni.org/isni/0000000109463544
Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb12534624j
Notice n° :  FRBNF12534624

Création :  96/07/11
Mise à jour :  14/05/02

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