Notice de personne
- Notice
Ligeret, Sébastien forme internationale
Pays :
France
Langue(s) :
français
Responsabilité(s) exercée(s) sur les documents :
Auteur
Naissance :
17..
Mort :
18..?
Homme politique. - A été membre du Conseil des anciens.
Source(s) :
Rapport fait par Ligeret, sur la résolution relative à l'article X du §. III de la loi du 20 septembre 1792, concernant le divorce : séance du 19 floréal an V / [au] Corps législatif, Conseil des Cinq-cents, 1995 [document électronique : reprod. de l'éd. de 1797]
BN Cat. gén.
Rapport fait par Ligeret, sur la résolution relative à l'article X du §. III de la loi du 20 septembre 1792, concernant le divorce : séance du 19 floréal an V / [au] Corps législatif, Conseil des Cinq-cents, 1995 [document électronique : reprod. de l'éd. de 1797]
BN Cat. gén.
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb125289542
Notice n° :
FRBNF12528954
Création :
96/07/26
Mise à jour :
96/09/09
