Notice de collectivité
- Notice
Lorraine (Duché). Cour souveraine de Lorraine et Barrois forme internationale
Type de la collectivité officielle :
état ou territoire autonome ou semi-autonome faisant partie d'une fédération
Langue(s) :
français
Responsabilité(s) exercée(s) sur les documents :
Auteur
Naissance :
1641
Mort :
1775
Créée en 1641, la cour souveraine est rétablie par Léopold (1697-1729), dernier duc
héréditaire de Lorraine. Après l'acquisition définitive de la Lorraine en 1766, elle
est érigée en parlement (1775). - Attestée de 1642 à 1775.
Forme(s) rejetée(s) :
< Lorraine (Duché). Cour souveraine de Nancy
< Lorraine (Duché). Cour souveraine de Nancy
Source(s) :
Lex. hist. de la France d'anc. rég. . - Marion
Lex. hist. de la France d'anc. rég. . - Marion
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb124990245
Notice n° :
FRBNF12499024
Création :
96/01/30
Mise à jour :
13/10/29
