Notice de collectivité
- Notice
Centre d'études des droits de l'homme (Toulouse) forme internationale
Pays :
France
Type de la collectivité officielle :
établissement public ou organisation publique à caractère non territorial
Langue(s) :
français
Responsabilité(s) exercée(s) sur les documents :
Auteur
Forme(s) rejetée(s) :
< Centre d'études et de recherches sur les droits de l'homme (Toulouse)
< Équipe Théorie des actes et du contrôle des institutions (Toulouse). Centre d'études des droits de l'homme
< Université des sciences sociales (Toulouse). Centre d'études des droits de l'homme
< Centre d'études et de recherches sur les droits de l'homme (Toulouse)
< Équipe Théorie des actes et du contrôle des institutions (Toulouse). Centre d'études des droits de l'homme
< Université des sciences sociales (Toulouse). Centre d'études des droits de l'homme
Source(s) :
Le juge, protecteur des droits de l'homme, 1993
Le juge, protecteur des droits de l'homme, 1993
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb124162668
Notice n° :
FRBNF12416266
Création :
94/09/06
Mise à jour :
09/10/12
