Notice de collectivité
- Notice
Artois. États forme internationale
Pays :
France
Type de la collectivité officielle :
groupement de territoires, de régions géographiques ou de provinces , collectivité
régionale
Langue(s) :
français
Responsabilité(s) exercée(s) sur les documents :
Auteur
Naissance :
1340
Mort :
1789
Réunion des trois ordres d'une province en assemblée régulièrement constituée, périodiquement
convoquée et possédant certaines attributions politiques et administratives, dont
la principale était le vote de l'impôt.
Forme(s) rejetée(s) :
< États d'Artois
< France. Etats provinciaux d'Artois
< États d'Artois
< France. Etats provinciaux d'Artois
Source(s) :
Marion
Les États d'Artois de leurs origines à l'occupation française, 1340-1640 / C. Hirschauer, 1923
Marion
Les États d'Artois de leurs origines à l'occupation française, 1340-1640 / C. Hirschauer, 1923
Domaine(s) :
944
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb12399026p
Notice n° :
FRBNF12399026
Création :
94/05/20
Mise à jour :
10/05/14
