Notice de collectivité
- Notice
Pas-de-Calais forme internationale
Pays :
France
Type de la collectivité officielle :
collectivité départementale
Langue(s) :
français
Responsabilité(s) exercée(s) sur les documents :
Auteur
Vedette à utiliser jusqu'en 1982 pour le Département et pour la Préfecture
Source(s) :
BA 2007
BA 2007
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb12063269x
Notice n° :
FRBNF12063269
Création :
88/01/13
Mise à jour :
17/01/04