Notice de collectivité
- Notice
Syndicat intercommunal à vocation multiple de Saint-Rambert-en-Bugey (Ain) forme internationale
Pays :
France
Type de la collectivité officielle :
groupement de collectivités locales
Langue(s) :
français
Responsabilité(s) exercée(s) sur les documents :
Auteur
Naissance :
1971
Créé en 1971, regroupe les 12 communes du canton.
Forme(s) rejetée(s) :
< Saint-Rambert-en-Bugey (Ain). Syndicat intercommunal à vocation multiple
< Saint-Rambert-en-Bugey (Ain). Syndicat intercommunal à vocation multiple
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb11993452s
Notice n° :
FRBNF11993452
Création :
86/03/04
Mise à jour :
00/00/00
