- Notice
Propriété foncière -- Vente
Vedette matière nom commun. S'emploie en tête de vedette.
<Employé pour :
Marché foncier
Offre foncière
Ventes de propriété foncière
Marché foncier
Offre foncière
Ventes de propriété foncière
>>Terme(s) spécifique(s) :
Préemption
Propriété immobilière -- Vente par l'Administration
Terres publiques -- Vente
Titres de propriété -- Immatriculation et transfert
Préemption
Propriété immobilière -- Vente par l'Administration
Terres publiques -- Vente
Titres de propriété -- Immatriculation et transfert
Domaine(s) : 330
. - 340
Correspondance(s) exacte(s) :
- RVMLaval (Répertoire Vedettes-Matière de l'Université Laval (Québec)) : Propriété foncière -- Vente
- RVMLaval (Répertoire Vedettes-Matière de l'Université Laval (Québec)) : Propriété foncière -- Vente
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb11975662q
Notice n° :
FRBNF11975662
Création :
85/06/20
Mise à jour :
01/09/04
