Notice de collectivité
- Notice
Territoire de Belfort forme internationale
Pays :
France
Type de la collectivité officielle :
collectivité départementale
Langue(s) :
français
Responsabilité(s) exercée(s) sur les documents :
Auteur
Après la réforme de décembre 1982, la Préfecture est à distinguer de l'ensemble du
Département ; elle doit faire l'objet d'une vedette à n'employer qu'à partir de 1982
Adresse :
Hôtel du département, rue de l'Ancien Théatre, 90020 Belfort
Forme(s) rejetée(s) :
< Belfort (Territoire)
< Belfort (Territoire)
< Belfort (Territoire)
< Belfort (Territoire)
Source(s) :
BA 2007
BA 2007
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb118623785
Notice n° :
FRBNF11862378
Création :
84/06/01
Mise à jour :
08/09/10
