Notice de collectivité
- Notice
Syndicat de la Veyle (Ain) forme internationale
Pays :
France
Type de la collectivité officielle :
collectivité départementale
Langue(s) :
français
Responsabilité(s) exercée(s) sur les documents :
Auteur
Forme(s) rejetée(s) :
< Ain. Syndicat de la Veyle
< Ain. Syndicat de la Veyle
Source(s) :
Département de l'Ain... Syndicat de la Veyle. Irrigation des prairies des communes de Grottet, Replonges et Grièges. Réclamations des indemnités dues à M. Mingret,...(1858)
Département de l'Ain... Syndicat de la Veyle. Irrigation des prairies des communes de Grottet, Replonges et Grièges. Réclamations des indemnités dues à M. Mingret,...(1858)
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb10756107j
Notice n° :
FRBNF10756107
Création :
97/07/01
Mise à jour :
14/02/12