1 1793

Cassanyès, Joseph (1758-1843)

(Arrêté des représentants du peuple Paganel et Cassanyès, du 25 brumaire an II, contre Sermet, évêque de la Haute-Garonne, et les curés et vicaires Garrigues, Auriol, Manaud, Borés, Lespinasse et Pons.)

impr. de Vve Desclassan

Livres

2 1795

Cassanyès, Joseph (1758-1843)

Convention nationale. Extrait du compte rendu au comité des inspecteurs du Palais-National, le 23 floréal, et à la Convention nationale... par Cassanyes,... de ses recettes et dépenses faites pendant sa mission près de l'armée des Alpes et d'Italie...

Impr. nationale

Livres

3 1795

Cassanyès, Joseph (1758-1843)

Convention nationale. Extrait du Compte rendu au Comité des inspecteurs du Palais-National, le 23 floréal, et à la Convention nationale... par Cassanyès,... de ses recettes et dépenses faites pendant sa mission près l'armée des Alpes et d'Italie...

Impr. nationale

Livres

4 1793

Paganel, Pierre (1745-1826)

Extrait des registres . Liberté, égalité. Au nom de la République française.

Livres

5 1793

Paganel, Pierre (1745-1826)

Les Représentants du peuple en séance à Toulouse. (Arrêté pour l'érection du Tribunal criminel en Tribunal révolutionnaire. Signé : Paganel, Cassanyès. 25 brumaire an II.)

impr. de Vve Douladoure

Livres

6 1793

Cassanyès, Joseph (1758-1843)

Convention nationale. Opinion de J. Cassanyes, député du département des Pyrénées-Orientales, sur le jugement de Louis Capet ; imprimée par ordre de la Convention nationale.

Livres

7 1793

Cassanyès, Joseph (1758-1843)

Les représentans du peuple en séance à Toulouse, au Comité de surveillance de la Société populaire de Toulouse ... le 25 brumaire l'an II...

impr. de Vve Desclassan

Livres

Consultable sur Gallica

8 1793

Fabre, Claude-Dominique-Cosme (1762-1793)

Extraits des registres Liberté, égalité. Au nom de la République française,

Livres

9 1793

Fabre, Claude-Dominique-Cosme (1762-1793)

Au nom de la Republique française . Liberté, égalité. Extrait des registres.

Livres

10 1793

Fabre, Claude-Dominique-Cosme (1762-1793)

Extraits des registres Liberté, égalité. Au nom de la République française,

Livres

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