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  • 1700-1799
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  • Bézard, François-Siméon (1760-1849)
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1 1797

Bézard, François-Siméon (1760-1849)

Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Observations de François-Siméon Bézard, sur une question de forfaiture. Séance du 16 prairial an 6
Impr. nationale
Livres

2 1799

Tribunat. Opinion de F.-Siméon Bézard sur les rentes foncières. Séance du 26 ventôse an VIII
Impr. nationale
Livres

3 1799

Bézard, François-Siméon (1760-1849)

Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Motion d'ordre, faite par F.-Siméon Bézard, sur la taxe de la navigation fluviale. Séance du 9 fructidor an 7
Impr. nationale
Livres

4 1798

Bézard, François-Siméon (1760-1849)

Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de François-Siméon Bézard,... sur le mode de remplacement des juges du tribunal de cassation. Séance du 17 messidor an 6
Impr. nationale
Livres

5 1798

Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Observations de François-Siméon Bezard sur une question de forfaiture. Séance du 16 prairial an VI
Impr. nationale
Livres

6 1792

Bézard, François-Siméon (1760-1849)

Opinion de François-Siméon Bezard, député du département de l'Aisne à la Convention nationale, sur le procès du ci-devant Roi.
Livres

7 1796

Bézard, François-Siméon (1760-1849)

Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport sur la pétition de Guerrier-Lormoy, par François-Siméon Bézard, au nom d'une commission spéciale... Séance du 7 nivôse an 5
Impr. nationale
Livres

8 1797

Bézard, François-Siméon (1760-1849)

Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par F.-Siméon Bézard, au nom d'une commission spéciale... sur la pétition de la veuve Moinet. Séance du 17 germinal an V
Impr. nationale
Livres

9 1799

Bézard, François-Siméon (1760-1849)

Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport, par Siméon Bézard, au nom d'une commission spéciale, sur l'établissement d'un octroi municipal et de bienfaisance pour la commune de Beauvais
Impr. nationale
Livres

10 1799

Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Motion d'ordre faite par F.-Siméon Bézard sur la taxe de la navigation fluviale. Séance du 9 fructidor an VII
Impr. nationale
Livres

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