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    • Ducos, Roger (1747-1816)
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  • 1700-1799
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1 1792

Ducos, Roger (1747-1816)

Opinion de Roger Ducos, député du département des Landes a la Convention nationale, sur cette question : Louis XVI peut-il être jugé ? doit-il être jugé par la Convention nationale ?
Livres

2 1793

Ducos, Roger (1747-1816)

Convention nationale. Opinion de Roger Ducos, député du département des Landes à la Convention nationale, sur le jugement de Louis XVI ; imprimée par ordre de la Convention nationale.
Livres

3 1793

Convention nationale. Rapport et projet de décret (du 11 ventôse an II), sur l'organisation des établissements pour les sourds-muets, d'après les décrets des 28 juin dernier (vieux style) et 9 pluviôse ; par Roger Ducos, député par le département des Landes, au nom du comité des secours publics. Imprimés par ordre de la Convention nationale
Impr. nationale
Livres

4 1793

Convention nationale Rapport et projet de décret, présentés au nom du comité des secours publics (le 14 pluviôse an II), par Roger Ducos, député... des Landes. Relatifs aux réclamations des fermiers de la commune de Dormans et autres environnantes, contre l'article IX du décret additionnel, du 1er brumaire, qui exclut les fermiers de la prétention aux indemnités nationales pour pertes de fruits. Imprimés par ordre de la Convention nationale
Impr. nationale
Livres

5 1793

Convention nationale. Rapport et projet de décret, sur les observations, faites par le ministre de l'intérieur, relatives à l'exécution de la loi, des 27 février et 14 août 1793 (vieux style), concernant les indemnités à accorder aux citoyens qui ont éprouvé ou qui éprouveront des pertes par l'invasion de l'ennemi ; présentés, au nom du comité de secours publics (le 6 frimaire an II), par le citoyen Roger Ducos, député par le département des Landes à la Convention nationale. Imprimés par ordre de la Convention nationale
Impr. nationale
Livres

6 1793

Convention nationale. Rapport et projet de décret présentés à la Convention nationale au nom du comité des secours publics (le 4 germinal an II) par Roger Ducos, député par le département des Landes, sur des articles additionnels à la loi, du 19 août 1793 (vieux style), relative aux indemnités dues aux citoyens qui sont demeurés chargés d'enfants abandonnés. Imprimés par ordre de la Convention nationale
Impr. nationale
Livres

7 1793

Convention nationale. Rapport et projet de décret sur les observations, faites par le ministre de l'intérieur, relatives à l'exécution des lois, des 26 novembre, 4 mai et 15 septembre 1793 (vieux style), concernant les secours accordés aux familles des militaires et marins qui sont au service de la république ; présentés, au nom du comité des secours publics, par le citoyen Roger Ducos, député par le département des Landes à la Convention nationale. Imprimés par ordre de la Convention nationale
Impr. nationale
Livres

8 1794

Ducos, Roger (1747-1816)

Convention nationale. Compte-rendu à la Convention nationale, en exécution du décret du 21 nivôse an III, par Roger Ducos,... de ses recettes et dépenses pendant la mission qu'il a remplie à Landrecie, par décret du 27 ventôse, avec un secrétaire (le citoyen Grosley) et un entrepreneur des bâtiments (le citoyen Lasserre) dont il a payé les frais de route et la nourriture dans tout le cours de sa mission... [1er thermidor an III.]
Impr. nationale
Livres

9 1794

Ducos, Roger (1747-1816)

Convention nationale. Compte-rendu à la Convention nationale, en exécution du décret du 21 nivôse an III, par Roger Ducos,... État des dépenses faites par Roger Ducos,... durant la mission qu'il a remplie en exécution des décrets des 15 vendémiaire et 30 brumaire l'an III de la République... avec un secrétaire qu'il a employé durant tout le cours de sa mission (le citoyen Grosley) [3 pluviôse an III.]
Impr. nationale
Livres

10 1794

Ducos, Roger (1747-1816)

Rapport de Roger Ducos,... sur sa mission à Landrecie...
Impr. nationale
Livres

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