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  • 1300-1399
  • 1340-1349
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1 1346

France

[Acte royal. 1346-11-20. Maubuisson-lez-Pontoise]
Ordonnance concernant l'écurie du Roy
Livres

2 1340

France

[Acte royal. 1340-03-13. Paris]
Lettres de certain pouvoir donné aux gens des comptes
Livres

3 1346

France

[Acte royal. 1346-12-14. Maubuisson-lez-Pontoise]
Ordonnance pour les gens des comptes
Livres

4 1340

France

[Acte royal. 1340-05-19. Le-Moncel-lez-Pont-Sainte-Maxence]
Extraict d'une lettre patente du Roy par laquelle les examinateurs du Chastellet sont conservez en leur séance ordinaire
Livres

5 1275 - 1586

France

[Acte royal (Recueil). 1275/1586]
[Extraits des] Edits et ordonnances du Roy concernant le domaine et droits de la Couronne, avec les commentaires de Louis Carondas le Caron
Livres

6 1344

France

[Acte royal. 1344-10-20. Saint-Christophe en Halatte]
Lettres patentes par lesquelles le Roy exempte les prieurs, les maistres, les frères et gouverneurs des maisons-Dieu, des hospitaux et des maladeries de payer finance des acquisitions qu'ils feront pour leurs maisons
Livres

7 1317 - 1651

France

[Acte royal (Recueil). 1317/1651]
Extraits d'autres tiltres et privilèges [royaux], arrests et jugemens rendus en conséquence [par le Parlement, le Conseil et le Grand Conseil,] au profit desdits sieurs conseillers et secrétaires du Roy de l'ancien collège
Livres

8 1316 - 1748

France

[Acte (Recueil). 1316/1748]
Articles extraits, des ordonnance, édits et déclarations : ou les douze anciens articles fondamentaux enregistrés en la Cout [sic] et publiés en la communauté des avocats et procureurs, dits vulgairement l'ordonnance de 1356 pour la justice... du siège général de la connétablie et mareschaussée de France...
C. Girard
Livres

9 1349 - 1703

France

[Acte royal (Recueil). 1349/1703]
Sommaire des titres et des arrêts qui justifient les privilèges de la jurisdiction de la conservation de Lyon
Livres

10 1344

France

[Acte royal. 1344-10-29. Saint-Christophe en Halatte]
Ordonnance portant qu'il ne sera levé aucune finance sur les acquests faits par les prieurs, maistres et gouverneurs des hôpitaux, et qui enjoint aux commissaires de leur restituer ce qu'ils en auroient levé
Livres

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