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    • Charmes, Francis (1848-1916)
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1 1890

Charmes, Francis (1848-1916)

Rapport... (Création de grandes commissions parlementaires et reprise des travaux laissés en suspens par la dernière Chambre) / par M. Francis Charmes,... (12 décembre 1889)
Motteroz
Livres

2 1890

Charmes, Francis (1848-1916)

Rapport... (Modification de l'article 125 du règlement de la Chambre) / par M. Francis Charmes,... (8 février 1890)
Motteroz
Livres

3 1890

Charmes, Francis (1848-1916)

Rapport... (Ouverture au ministre des Affaires étrangères sur l'exercice 1890, d'un crédit extraordinaire de 1,300,000 francs pour achat d'un hôtel d'ambassade à Saint-Pétersbourg) / par M. Francis Charmes,... (22 mai 1890)
Motteroz
Livres

4 1890

Charmes, Francis (1848-1916)

Rapport... (Création auprès de la Chambre des députés d'un service administratif spécial en vue de faciliter l'élaboration et la rédaction des projets de loi) / par M. Francis Charmes,... (9 juin 1890)
Motteroz
Livres

5 1893

Rohan, Alain (Charles-Louis-Alain de Rohan-Chabot, prince de Léon, puis duc de)

Discours prononcé par M. le prince de Léon,... Séance du 21 janvier 1893. Budget des cultes. Amendement au chapitre 16
Impr. des journaux officiels
Livres

6 1890

Charmes, Francis (1848-1916)

Rapport... (Fixation du budget général de l'exercice 1891. Ministère des Affaires étrangères) / par M. Francis Charmes,... (16 juin 1890)
Motteroz
Livres

7 1890

Charmes, Francis (1848-1916)

Rapport... (Fixation du budget général de l'exercice 1891. Régime des sucres) / par M. Francis Charmes,... (4 juillet 1890)
Motteroz
Livres

8 1891

Charmes, Francis (1848-1916)

Rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi sur le régime des sucres / par M. Francis Charmes,... (16 février 1891)
Motteroz
Livres

9 1891

Charmes, Francis (1848-1916)

Rapport... (Approbation de l'acte général de la Conférence de Bruxelles, du 2 juillet 1890, de la déclaration en date du même jour et du protocole signé à Paris, le 9 février 1891) / fpar M. Francis Charmes,... (20 juin 1891)
Motteroz
Livres

10 1891

Charmes, Francis (1848-1916)

Proposition de loi ayant pour objet l'ouverture d'un crédit de 500000 francs destiné à secourir les victimes des orages qui se sont récemment abattus dans le Cantal... / présentée par MM. Lascombes, Bory, Bastid et Francis Charmes,... (21 juin 1891)
otteroz
Livres

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