1 1797

Bézard, François-Siméon (1760-1849)

Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Observations de François-Siméon Bézard, sur une question de forfaiture. Séance du 16 prairial an 6

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2 1796

Bézard, François-Siméon (1760-1849)

Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport sur la pétition de Guerrier-Lormoy, par François-Siméon Bézard, au nom d'une commission spéciale... Séance du 7 nivôse an 5

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3 1799

Bézard, François-Siméon (1760-1849)

Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Motion d'ordre, faite par F.-Siméon Bézard, sur la taxe de la navigation fluviale. Séance du 9 fructidor an 7

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4 1797

Bézard, François-Siméon (1760-1849)

Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par F.-Siméon Bézard, au nom d'une commission spéciale... sur la pétition de la veuve Moinet. Séance du 17 germinal an V

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5 1798

Bézard, François-Siméon (1760-1849)

Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de François-Siméon Bézard,... sur le mode de remplacement des juges du tribunal de cassation. Séance du 17 messidor an 6

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6 1799

Bézard, François-Siméon (1760-1849)

Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport, par Siméon Bézard, au nom d'une commission spéciale, sur l'établissement d'un octroi municipal et de bienfaisance pour la commune de Beauvais

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7 1799

Bézard, François-Siméon (1760-1849)

Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par F.-Siméon Bézard, au nom d'une commission spéciale, relativement à un octroi municipal et de bienfaisance dans la commune de Beauvais. Séance du 1er jour complémentaire an 7

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8 1799

Bézard, François-Siméon (1760-1849)

Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par F.-Siméon Bézard, au nom d'une commission spéciale chargée d'examiner deux messages du Directoire exécutif, sur l'aliénation d'une partie de terre en friche appartenant à la commune de Brulevert. Séance du 7 messidor an 7

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9 1795

Bézard, François-Siméon (1760-1849)

Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de François-Siméon Bézard, l'un des membres de la commission créée pour l'examen du message du Directoire, relatif au remplacement des juges démissionnaires, etc., prononcée dans la séance du 13 frimaire l'an IV

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10 1799

Bézard, François-Siméon (1760-1849)

Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Discours prononcé par Fr.-Siméon Bézard, en présentant au Conseil un ouvrage intitulé : "Leçons élémentaires de la langue française", par le citoyen Legat, ex-professeur, actuellement juge-de-paix du canton de Chantilly. Séance du 2 thermidor an 7

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