1 1992

Soubdès, Jean-Louis (1749-1819)

Motion d'ordre faite par Soubdès (du Gers), relativement à la discussion sur l'organisation judiciaire : séance du 18 ventose, an 7 / Conseil des Anciens

[Reprod.]

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2 1992

Decomberousse, Benoît-Michel (1754-1841)

Opinion de B. M. Decomberousse (de l'Isère), sur la résolution du 28 floréal an 6, relative à l'organisation judiciaire : séance du 18 pluviose an 7 / [du Conseil des Anciens]

[Reprod.]

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3 1992

Gautret, Jacques (1752-1832)

Opinion de J. Gautret (de Maine-et-Loire) sur la résolution du 28 floréal an 6, relative à l'organisation judiciaire : séance du 4 germinal an 7 / Conseil des Anciens

[Reprod.]

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4 1992

Jourdain, Yves-Claude (1749-1828)

Observations de Jourdain (d'Ille-et-Villaine), sur la résolution du 28 floréal an 6, relative à l'organisation judiciaire civile : séance du 22 pluviose an 7 / Conseil des Anciens

[Reprod.]

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5 1991

Marbot, Jean-Antoine de (1754-1800)

Rapport fait par Marbot (de la Corrèze), sur la résolution concernant l'organisation des conseils d'administration des troupes de la République, au nom d'une commission de cinq membres... : séance du 26 ventôse an V / [au] Corps législatif, Conseil des Anciens

[Reprod.]

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6 1992

Lemoine-Desforges, Toussaint-François

Opinion de Lemoine-Desforges, député du département d'Ille-et-Villaine, sur la résolution du 28 floréal an 6, relative à l'organisation judiciaire civile : séance du 18 pluviose an 7 / Conseil des Anciens

[Reprod.]

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7 1991

Barrot, Jean-André

Opinion de Barrot (de la Lozère), sur la résolution du 27 vendémiaire an 7, relative à la création et à l'organisation d'une marine auxiliaire : séance du 6 brumaire an 8 / [au] Corps législatif, Conseil des Anciens

[Reprod.]

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8 1992

Barennes, Raymond (1739-1800)

Opinion de Barennes (de la Gironde) sur la résolution du 28 floréal an 6, relative à l'organisation judiciaire civile : séance du 29 ventose an 7 / Conseil des Anciens

[Reprod.]

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9 1991

Dumas, Mathieu (1753-1837)

Opinion de Matthieu Dumas, sur la résolution concernant l'organisation des conseils d'administration des troupes de la République : séance du 8 germinal an 5 / [au] Conseil des Anciens

[Reprod.]

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10 1992

Gaudin, Joseph-Marie-Jacques-François (1754-1818)

Opinion de Gaudin (de la Vendée), pour la résolution du 7 vendémiaire, sur la création et l'organisation d'une marine auxiliaire : séance du 4 brumaire an 8 / [au] Corps législatif, Conseil des Anciens

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