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1 1715

Portrait de Louis XV, en buste, de 3/4 dirigé à gauche dans une bordure ovale : [estampe]
Documents iconographiques

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2 1715

France

[Acte royal. 1715-10-19. Vincennes]
Déclaration... portant que tous les traitez et recouvremens extraordinaires, qui ont esté révoquez par la déclaration du 9 juillet 1715, seront et demeureront éteints et supprimez... Registrée en Parlement [le 26 octobre 1715]
Impr. royale
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3 1715

France

[Acte royal. 1715-12-00. Vincennes]
Édit du roy, concernant les monnoyes . Donné à Vincennes au mois de decembre 1715. Registré en la Cour des monnoyes
impr. royale
Livres

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4 1715

France

[Acte royal. 1715-12-14. Vincennes]
Déclaration... portant establissement d'un Conseil particulier de commerce... [Enregistrée au Parlement le 31 décembre 1715.]
Impr. royale
Livres

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5 1715

France

[Acte royal. 1715-12-00. Vincennes]
Édit du roy, concernant les monnoyes . Donné à Vincennes au mois de decembre 1715. Registré en la Cour des monnoyes
Impr. royale
Livres

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6 1715

France

[Acte royal. 1715-10-19. Vincennes]
Déclaration... portant que tous les traitez et recouvremens extraordinaires, qui ont esté révoquez par la déclaration du 9 juillet 1715, seront et demeureront éteints et supprimez... Registrée en Parlement [le 26 octobre 1715]
Impr. royale
Livres

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7 1759

France

[Acte royal. 1759-09-06. Versailles]
Instruction [du Roi] sur les conseils de guerre qui seront tenus pour les milices garde-côtes...
Impr. royale
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8 1715

France

[Acte royal. 1715-12-07. Vincennes]
Déclaration... qui règle le temps dans lequel les particuliers taillables pourront se pourvoir contre leurs taxes d'office... [Enregistrée à la Cour des Aides.]
Vve F. Muguet
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9 1715

France

[Acte royal. 1715-10-11. Vincennes]
Déclaration... concernant les ordres et routes qui s'expédiront pour la marche des troupes. Registrée en la Chambre des Comptes le 22 octobre 1715
J. Saugrain
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10 1715

France

[Acte royal. 1715-10-00. Vincennes]
Édit... portant suppression des 7 offices d'intendans des finances et des 6 offices d'intendans du commerce... Registré en Parlement [en vacations, le 17 octobre 1715]
Impr. royale
Livres

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