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  • Louis-Jacques Grossin Bouville (comte de, 1759-1838)
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1 1832

Ratel, Louis-Joseph-Omer

Soumission pour construire l'entrepôt de Paris, à titre d'entreprise particulière sur les terrains de Tivoli, dans un espace de 16.000 toises, avec la jouissance du bassin et du port de Saint-Ouen... [Par Nicolas Fessart, Louis-Joseph-Omer Ratel et Louis-Jacques Grossin de Bouville.]
impr. de Didot frères
Livres

2 1832

Ratel, Louis-Joseph-Omer

Soumission pour construire l'entrepôt de Paris... sur les terrains de Tivoli... [Signé : Fessard (sic), Grossin de Bouville et Ratel.]
Livres

3 1816

Bouville, Louis-Jacques Grossin (1759-1838 ; comte de)

Opinion de M. de Bouville,... sur le projet de loi d'amnistie, prononcée dans la séance du 3 janvier 1816
J.-G. Dentu
Livres

4 1826

Bouville, Louis-Jacques Grossin (1759-1838 ; comte de)

Discours de M. de Bouville, député de la Seine-Inférieure, dans la discussion du projet de loi de finances de 1827 ; prononcé dans la séance du 18 mai 1826 . (Extrait du Moniteur du 20 mai 1826.)
Livres

5 1826

Bouville, Louis-Jacques Grossin (1759-1838 ; comte de)

Discours de M. de Bouville, député de la Seine-Inférieure, dans la discussion du projet de loi de finances de 1827 ; improvisé dans la séance du 23 mai 1826 . (Extrait du Moniteur du 25 mai 1826.)
Livres

6 1826

Bouville, Louis-Jacques Grossin (1759-1838 ; comte de)

Discours de M. de Bouville, député de la Seine-Inférieure, dans la discussion du projet de loi de finances de 1827 ; prononcé dans la séance du 29 mai 1826 . (Extrait du Moniteur du 31 mai 1826.)
Livres

7 1824

Bouville, Louis-Jacques Grossin (1759-1838 ; comte de)

Discours de M. de Bouville, député de la Seine-Inférieure, dans la discussion du projet de loi de la septennalité ; prononcé dans la séance du 8 juin 1824 . (Extrait du Moniteur du 10 juin 1824.)
Livres

8 1790

Bouville, Louis-Jacques Grossin (1759-1838 ; comte de)

Opinion de M. de Bouville, député du bailliage de Caux, sur cette question proposée par M. de Cazalès, dans la séance de l'Assemblée nationale du 17 février : l'Assemblée nationale doit-elle décréter que les départements, aussitôt qu'ils seront assemblés, nommeront de nouveaux députés à l'Assemblée nationale ?
Livres

9 1824

Bouville, Louis-Jacques Grossin (1759-1838 ; comte de)

Discours de M. de Bouville, député de la Seine-Inférieure, dans la discussion de la loi sur le recrutement ; prononcé dans la séance du 31 mai 1824 . (Extrait du Moniteur du 1er juin 1824.)
Livres

10 1816

Opinion de M. de Bouville, député... de la Seine-Inférieure, sur le projet de loi d'amnistie, prononcée dans la séance du 3 janvier 1816
J.-G. Dentu
Livres

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