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1 1984

Communautés européennes. Commission

Télévision sans frontière : livre vert sur l'établissement du marché commun de la radiodiffusion, notamment par satellite et par câble : communication de la commission au conseil / Commission des communautes européennes
Office des publications officielles des Communautés européennes
Livres

2 1987

Communautés européennes. Commission

Analyse des politiques de contrôle des prix dans certains secteurs, sous l'angle de la concurrence et des échanges intra-communautaires / Commission des Communautés européennes ; Michel Glais, Maryvonne Hardouin, Elisabeth Jolivet
Office des publications officielles des Communautés européennes
Livres

Consultable sur Gallica

3 1988

Communautés européennes. Commission

Livre vert sur le droit d'auteur et le défi technologique : problèmes de droit d'auteur appelant une action immédiate : communication de la commission / Commission des communautés européennes
Commission des communautés européennes
Livres

4 2003
N° 5

Union européenne. Commission européenne

Opter pour la croissance : connaissance, innovation et emploi dans une société fondée sur la cohésion : rapport au Conseil européen de printemps du 21 mars 2003 sur la stratégie de Lisbonne pour le renouveau économique, social et environnemental, COM(2003) 5 / Commission européenne
Office des publications officielles des Communautés européennes
Livres

5 2004
N° 487 final

Union européenne. Commission européenne

Perspectives financières 2007-2013 : valeur ajoutée et instruments de mise en oeuvre : communication de la Commission au Conseil et au Parlement européen, COM(2004) 487 final / Commission européenne
Office des publications officielles des Communautés européennes
Livres

6 2004
N° 29

Union européenne. Commission européenne

Réalisons Lisbonne : réformes pour une Union élargie : rapport de la Commission au Conseil européen de printemps, 26 mars 2004, COM(2004) 29 / Commission européenne
Office des publications officielles des Communautés européennes
Livres

7 2005
N° 30 final

Union européenne. Direction générale des entreprises

Rapport sur la mise en oeuvre de la Charte européenne des petites entreprises : communication de la Commission au Conseil et au Parlement européen {COM(2005) 30 final} / Commission européenne, Direction générale Entreprises et industrie
Office des publications officielles des Communautés européennes
Livres

8 2005
N° 192

Union européenne. Commission européenne

Vers un nouveau partenariat pour la croissance, l'emploi et la cohésion : troisième rapport d'étape sur la cohésion / Commission européenne
Office des publications officielles des Communautés européennes
Livres

9 2006
N° 385

Union européenne. Direction générale de la politique régionale

La politique de cohésion et les villes : la contribution des villes et des agglomérations à la croissance et à l'emploi au sein des régions : communication de la Commission au Parlement européen et au Conseil / Commission européenne, Direction générale de la politique régionale
Office des publications officielles des Communautés européennes
Livres

10 2008
N° 31

Union européenne. Direction générale de la santé et de la protection des consommateurs

The consumer markets scoreboard : monitoring consumer outcomes in the single market, COM(2008)31 final of 29/1/2008 / European commission, Health and consumer protection Directorate-General
Office for official publications of the European communities
Livres

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