1 1791

Frochot, Nicolas (1761-1828)

Discours sur l'exercice du droit appartenant au peuple de réformer ou de changer la constitution , prononcé par M. Frochot, député du département de la Côte-d'Or, à la séance de l'Assemblée nationale du 31 août 1791. Imprimé par son ordre

Livres

2 1791

Frochot, Nicolas (1761-1828)

Pétition de M. Frochot à l'Assemblée nationale, le 20 octobre 1791

Impr. nationale

Livres

3 1791

Projet de rédaction des articles adoptés par l'Assemblée nationale, sur l'exercice du pouvoir de révision, proposé par M. Frochot. (31 août 1791.)

Impr. nationale

Livres

4 1793

Rouhier, François (jacobin)

À la Société des amis de la liberté et de l'égalité, séante à Aignay, Côte d'Or. Paris, le 7 brumaire, l'an 2 de la République...

impr. de G.-F. Galletti

Livres

5 1794

Frochot, Nicolas (1761-1828)

Égalité, liberté. Réponse de N. Th. B. Frochot au libelle intitulé : A la Société des amis de la liberté et de l'égalité, séante à Aignay-Côte-d'Or, daté de Paris 7 brumaire, signé Rouhier, jacobin . Dit imprimé à Paris, chez Galetty, et publié seulement le 15 ventôse.

Livres

Consultable sur Gallica

6 1800

Frochot, Nicolas (1761-1828)

Préfecture du département de la Seine.

Livres

7 1800

Frochot, Nicolas (1761-1828)

Le préfet du département de la Seine, au général Mathieu Dumas, chargé de l'organisation des volontaires de l'armée de réserve.

Livres

Consultable sur Gallica

8 1801

Frochot, Nicolas (1761-1828)

Prefecture du departement de la Seine.

Livres

9 1801

Le Préfet... de la Seine au ministre de l'intérieur . (Signé : Frochot.)

Impr. de Guerbart

Livres

10 1801

Frochot, Nicolas (1761-1828)

Le Préfet... de la Seine au ministre de l'Intérieur. [Signé : Frochot.]

impr. de Guerbart

Livres

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