1 1793

Marquis, Jean Joseph (1747-1822?)

Convention nationale. Projet de décret relatif a la liquidation des offices fieffés ou inféodés, présenté, au nom du Comité de liquidation, par le citoyen Marquis, député du département de la Meuse, membre de comité . Imprimé par ordre de la Convention nationale.

Livres

2 1992

France. Convention nationale. Comité de législation

Rapport et projet de décret, concernant les filles ci-devant congrégationnaires & hospitalières, connues sous le nom de soeurs de la charité, présentés à la Convention nationale, au nom du Comité de législation, et de liquidation, réunis / par F. S. Bézard,...

[Reprod.]

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Livres

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3 1992

Bordas, Pardoux

Rapport et projet de décret, présentés à la Convention nationale, au nom des Comité de liquidation, sur le mode de liquidation des offices de la ci-devant prévôté de l'Hôtel et autres offices de finances et militaires / par P. Bordas,...

[Reprod.]

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4 1992

Bordas, Pardoux

Rapport et projet de décret, présentés au nom des Comité de liquidation / par P. Bordas,... ; [à la] Convention nationale

[Reprod.]

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5 1992

Bordas, Pardoux

Rapport et projet de décret, présentés au nom du Comité de liquidation : le 16 floréal an II / par P. Bordas,... ; [à la] Convention nationale

[Reprod.]

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6 1992

Collot d'Herbois (1749-1796)

Rapport fait au nom du Comité de salut public, liquidation et secours, réunis, sur les pensions, indemnités et secours à payer aux familles des défenseurs de la patrie : séance du 14 prairial / par Collot-d'Herbois ; [à la] Convention nationale

[Reprod.]

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7 1992

Bordas, Pardoux (1748-1842)

Rapport présenté à la Convention nationale, au nom des comités de liquidation et des finances, sur le mode de liquidation de tous les offices, ou charges, du remboursement... / par P. Bordas,... ; impr. par ordre de la Convention nationale

[Reprod.]

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8 1993

Pottier, Charles-Albert (1755-1829)

Rapport et projet de décret, présentés au nom des comités de liquidation, et de la guerre... sur les pensions de retraite à accorder aux militaires blessés dans les combats / [réd.] par Charles Pottier,... ; impr. par ordre de la Convention nationale

[Reprod.]

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