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1 1795

Riffard-Saint-Martin, François-Jérôme (1744-1814)

Convention nationale. Rapport fait au nom des comités de Salut public et des Secours publics, a la séance du 9 germinal, sur des réclamations du canton de Zurich, relatives au ci-devant régiment de Steiner ; par Saint-Martin, député du département de l'Ardèche. Imprimé par ordre de la Convention nationale.
Livres

2 1991

Defrance, Jean-Claude (1742-1807)

Projet de décret sur le service de santé des armées & des hôpitaux militaires / par le C. Defrance ; au nom des Comités des secours publics et de la guerre
[Reprod.]
Maxwell
Livres

Consultable sur Gallica

3 1992

France. Convention nationale. Comité des secours publics

Compte rendu à la Convention nationale, de ce qui s'est passé à l'établissement des sourds-muets, dans la séance tenue en présence des membres du Comité des secours publics, présenté au nom de ce Comité, pour servir de suite au Rapport de Maignet, sur les sourds-muets / impr. par ordre de la Convention nationale
[Reprod.]
Micro Graphix
Livres

Consultable sur Gallica

4 1992

Guillemardet, Ferdinand-Pierre-Marie-Dorothée (1765-1809)

Projet de décret sur le service de santé des armées et des hôpitaux militaires, au nom des Comités de la guerre & des secours / par Guillemardet ; impr. par ordre de la Convention
[Reprod.]
Micro Graphix
Livres

Consultable sur Gallica

5 1992

Defrance, Jean-Claude (1742-1807)

Projet de décret sur le service de santé des armées et des hôpitaux militaires, présenté au nom des Comités des secours publics et de la guerre / par le C. Defrance ; [à la Convention nationale]
[Reprod.]
Micro Graphix
Livres

Consultable sur Gallica

6 1992

Peyssard, Jean-Paschal-Charles de

Rapport au nom du Comité des secours publics, par le citoyen Peyssard, 27 frimaire de l'an II de la République / [fait à la] Convention nationale
[Reprod.]
Micro Graphix
Livres

Consultable sur Gallica

7 1992

Lacoste, Élie (1745-1806)

Rapport et projet de décret, fait et présenté au nom du Comité des secours publics, sur le mode de répartition des secours à accorder aux citoyens indigens qui ont essuyé des pertes par l'intempérie des saisons / par Elie La Coste,... ; [à la] Convention nationale
[Reprod.]
Micro Graphix
Livres

Consultable sur Gallica

8 1992

Briez, Philippe-Constant-Joseph (1759-1795)

Rapport et projet de décret, pour faire participer les parens des militaires partis en remplacement, aux secours accordés aux familles des défenseurs de la patrie, présentés au nom du Comité des secours publics : séance du 24 floréal / par Briez,... ; [à la] Convention nationale
[Reprod.]
Micro Graphix
Livres

Consultable sur Gallica

9 1992

Vadier, Marc-Guillaume-Alexis (1736-1828)

Rapport et projet de décret, présentés au nom du Comité des secours publics, par le citoyen Vadier,... sur l'administration & distribution des revenus des pauvres des quarante-huit sections de Paris / [à la] Convention nationale
[Reprod.]
Micro Graphix
Livres

Consultable sur Gallica

10 1992

Ducos, Roger (1747-1816)

Rapport et projet de décret, présentés au nom du Comité des secours publics, relatifs aux réclamations des fermiers de la commune de Dormans & autres environnantes, contre l'art. IX du décret additionnel du premier burmaire, qui exclut les fermiers de la prétention aux indemnités nationales pour perte de fruits / par Roger Ducos,... ; [à la] Convention nationale
[Reprod.]
Micro Graphix
Livres

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