[Arrêtés et proclamations du représentant du peuple Maignet, an II]

Convention nationale Compte rendu à la Convention nationale, de ce qui s'est passé à l'établissement des sourds-muets, dans la séance tenue en présence des membres du comité des secours publics ; présenté, au nom de ce comité, pour servir de suite au Rapport de Maignet, sur les sourds-muets. Imprimé par ordre de la Convention nationale

Impr. nationale

Convention nationale. Compte rendu à la Convention nationale, de la mission des citoyens Couthon, Châteauneuf-Randon et Maignet, envoyés à l'armée des Alpes et dans différents départements de la république, depuis le 29 août, jour de leur arrivée à Clermont-Ferrand, chef-lieu du département du Puy-de-Dôme, jusqu'au 7 frimaire, époque de leur sortie de ce même département ; servant de développement à celui de Couthon ; par Maignet. Imprimé par ordre de la Convention nationale

Impr. nationale

Convention nationale. Compte rendu à la Convention nationale, de la mission des citoyens Couthon, Châteauneuf-Randon et Maignet, envoyés à l'armée des Alpes et dans différents départements de la République, depuis le 29 août, jour de leur arrivée à Clermont-Ferrand, chef-lieu du département du Puy-de-Dôme jusqu'au 7 frimaire [an II], époque de leur sortie de ce même département servant de développement à celui de Couthon par Maignet...

Impr. nationale

Convention nationale. Compte rendu à la Convention nationale de ce qui s'est passé à l'établissement des sourds-muets, dans la séance tenue en présence des membres du comité des secours publics, présenté au nom de ce comité, pour servir de suite au Rapport de Maignet, sur les sourds-muets

Impr. nationale

Convention nationale. Rapport et projet de décret, sur l'organisation des établissements pour les sourds-muets indigens, décrétés le 28 juin dernier [1793], par Maignet, député du département du Puy-de-Dôme, au nom du comité des secours publics...

Impr. nationale

Convention nationale. Rapport et projet de décret sur l'organisation des secours à accorder actuellement aux enfans et aux vieillards, présentés au nom du comité des secours publics [le 28 juin 1793], par le citoyen Maignet, du département du Puy-de-Dôme...

Impr. nationale

Convention nationale. Rapport et projet de décret sur les formalités à observer pour l'évaluation des pertes que les départemens-frontières ont éprouvées à raison de la guerre, et sur les indemnités qui leur seront dues, présentés au nom du comité des finances et des secours réunis [le 27 février 1793], par le citoyen Maignet, député du département du Puy-de-Dôme,...

Impr. nationale

Convention nationale. Rapport et projet de décret sur les formes à observer pour l'évaluation des pertes occasionnées par l'intempérie des saisons, incendies et autres accidents imprévus, et sur les règles à établir pour la répartition des secours accordés aux personnes qui ont éprouvé ces pertes ; présentés au nom du comité des secours publics [le 20 février 1793], par le citoyen Maignet, député du département du Puy-de-Dôme

Impr. nationale

Convention nationale. Rapport et projet de décret sur les secours à accorder aux pères, mères, femmes et enfants des citoyens-soldats volontaires qui sont dans le besoin, présentés au nom du comité des secours publics, par le citoyen Maignet,...

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