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1  

France. Intendance (Paris)

Généralité de Paris. Circulaire aux buralistes. A Paris, le décembre 1726
Livres

2  

Ferme générale (France)

Généralité de Paris. Election de. Instruction pour les commis aux fonctions et à la recette attribués aux offices de courtiers-commissionnaires et jaugeurs
Livres

3 .... - ....

France. Intendance (Paris)

[Acte. 1732-06-12. Compiègne]
[Attache de Louis de Harlay, intendant de la généralité de Paris, sur l'ordonnance du 11 juin 1732 qui permet de faucher les prez, lucernes et sain foins avant la Saint Jean.]
Livres

Consultable sur Gallica

4 .... - ....

France. Intendance (Paris)

[Acte. 1732-07-04. Paris]
[Attache de Louis de Harlay, intendant de la généralité de Paris, sur l'ordonnance du 25 juin 1732 prescrivant une revue generale des troupes de milice.]
Livres

5 1673

France. Intendance (Paris)

[Acte. 1660. Paris]
Copie de sentence. Sentence de monsieur le lieutenant civil, pour faire défenses de faire aucune affiche que sur papier timbré
Livres

6 1674

France. Intendance (Paris)

[Acte. 1674-08-19. Paris]
(Lettre circulaire de Colbert concernant la convocation du ban et de l'arrière ban dans l'Ile de France.)
Livres

7 1674

France. Intendance (Paris)

[Acte. 1674-05-00. Paris]
(Ordonnance de Ch. Colbert, intendant, touchant la marque du papier.)
Livres

8 1674

France. Intendance (Paris)

[Acte. 1674-05-00]
[Ordonnance de Charles Colbert... intendant de la Justice, Police et Finances de la généralité de Paris mandant aux marchands papetiers et autres chargés de papier à comparaitre par devant lui pour être procedé à la liquidation des droits portés sur le papier par l'edit du 4 avril dernier mai 1674]
Livres

9 1674

France. Intendance (Paris)

[Acte. 1674-12-11. Paris]
(Ordonnance de l'intendant, pour faire exécuter les ordres du roi concernant la nourriture et le logement des chevaux-légers de sa garde.)
Livres

10 1674

France. Intendance (Paris)

[Acte. 1674-12-11. Paris]
(Ordonnance de l'intendant de la généralité de Paris concernant la solde des gardes du corps et des chevaux légers du Roi.)
Livres

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