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    • Grenier, Jean (1753-1841)
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1  

Grenier, Jean (1753-1841)

Observations adressées aux citoyens consuls au Conseil d'État, au Corps législatif et au Tribunat, par le citoyen Grenier,... tendant à prouver que le tribunal d'appel qui doit être établi dans le département du Puy-de-Dôme doit être fixé dans la commune de Riom. [26 pluviôse an VIII.]
impr. du Dépôt des lois
Livres

2  

Grenier, Jean (1753-1841)

Opinion de Grenier sur le projet de résolution présenté par Jacqueminot... sur un référé du tribunal de cassation relatif aux sens et aux effets de plusieurs articles de la loi du 17 nivôse an II... Séance du 8 nivôse an VII
impr. de Baudouin
Livres

3  

Grenier, Jean (1753-1841)

Tribunat. Discours prononcé par M. Grenier sur la motion faite par le tribun Jard-Panvillier [relative aux drapeaux donnés au Tribunat par l'Empereur]. Séance extraordinaire du 9 nivôse an XIV
impr. de Baudouin
Livres

4 1785

Grenier, Jean (1753-1841)

Commentaire sur l'édit portant création de conservateurs des hypothèques sur les immeubles réels et fictifs, et abrogation des décrets volontaires, par Me Grenier,...
M. Dégoutte
Livres

5 1787

Grenier, Jean (1753-1841)

Commentaire sur l'édit portant création de conservateurs des hypothèques... par Me Grenier,... 2de édition... augmentée, contenant une Dissertation sur la question de savoir si la dot est purgée par les lettres de ratification
M. Degoutte
Livres

6 1789 - 1791

Courbe, Wilbrode-Magloire-Nicolas

M. Grenier : citoyen de Brioude, avocat et secretaire provincial d'Auvergne. Né en avril 1753, député de la séné.ssée de Riom a l'Assemblée nationale de 1789 : [estampe] / Perrin del. ; Courbe sc.
Documents iconographiques
Collection complette des portraits de MM. les députés à l'Assemblée nationale de 1789 

Collection complette des portraits de MM. les députés à l'Assemblée nationale de 1789 

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7 1790

Perrin, Olivier (1761-1832)

M. Grenier : citoyen de Brioude en Auvergne, député à l'Assemblée nationale de 1789, né en avril 1753 : [dessin] / [O.S. Perrin]
Documents iconographiques
[Dessins originaux pour la collection de portraits de députés éditée chez Dejabin] 

[Dessins originaux pour la collection de portraits de députés éditée chez Dejabin] 

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8 1797

Grenier, Jean (1753-1841)

Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Grenier sur la question de la réunion du régime hypothécaire à la régie du droit d'enregistrement. Séance du 13 fructidor an VI
Impr. nationale
Livres

9 1797

Grenier, Jean (1753-1841)

Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Grenier sur le rapport fait... sur les testamens militaires. Séance du 1er messidor an VI
Impr. nationale
Livres

10 1797

Grenier, Jean (1753-1841)

Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Rapport par Grenier, au nom d'une commission spéciale, sur un référé du tribunal de cassation du 24 pluviõse an VI, sur la question de savoir, si un syndic de créanciers unis, qui a reçu des sommes en numéraire pour le compte des créanciers, doit être considéré comme un dépositaire. Séance du 6 vendémiaire an VI
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