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Fournel, Jean-François (1745-1820)

Analyse raisonnée de la loi du 27 thermidor an VI . Par F... Fournel,...
impr. du Dépôt des lois
Livres

Consultable sur Gallica

2  

Vermeil, François-Michel (1730-1810)

Code des transactions, ou Recueil complet des lois relatives aux obligations entre particuliers dans leur rapport avec le papier-monnaie, aux rentes, pensions, fermages, loyers, marchés, remboursemens, dépôts, consignations, etc., avec une explication en forme de commentaire, par les C. C. Vermeil et Fournel,...
Rondonneau
Livres

3  

Fournel, Jean-François (1745-1820)

Exposition des lois rurales en matière de cours d'eaux. [Par J.-F. Fournel.]
Livres

4  

[Factum. Maupeou, René-Ange-Augustin deSuccession)]

Pétition au Conseil des Cinq-Cents pour les héritiers légitimes de René-Ange-Augustin Maupeou en réponse au rapport fait le 19 frimaire dernier sur celle d'un prétendu enfant naturel Maupeou / [Signé : Anne-Charlotte-Marie Dejassaud d'Erlach, tant pour eux, "sic", que pour leurs cohéritiers.]
imp. de Du Pont
Livres

5 1778

Fournel, Jean-François (1745-1820)

Traité de l'adultère , considéré dans l'ordre judiciaire, par M. Fournel,...
J.-F. Bastien
Livres

Consultable sur Gallica

6 1781

Fournel, Jean-François (1745-1820)

Traité de la séduction considérée dans l'ordre judiciaire . Par M. Fournel,...
Demonville
Livres

Consultable sur Gallica

7 1783

Fournel, Jean-François (1745-1820)

Traité de l'adultère considéré dans l'ordre judiciaire par M. Fournel. 2e édit.
Demonville
Livres

Consultable sur Gallica

8 1785

Fournel, Jean-François (1745-1820)

Essai sur les probabilités du somnambulisme magnétique, pour servir à l'histoire du magnétisme animal . Par M. F***
les marchands de nouveautés
Livres

Consultable sur Gallica

9 1785

Fournel, Jean-François (1745-1820)

[Factum. Varnier, Charles-Louis. 1785]
Mémoire pour Me Charles-Louis Varnier, docteur-régent de la Faculté de médecine de Paris,... appellant d'un décret de la Faculté; contre les doyen et docteurs de ladite Faculté, intimés
Livres

10 1785

Fournel, Jean-François (1745-1820)

Remontrances des malades aux médecins de la Faculté de Paris
Livres

Consultable sur Gallica

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