1 1889 - 1914

France. Ministère de la marine et des colonies

Annuaire des syndicats professionnels, industriels, commerciaux et agricoles...

Périodiques et collections

2 1894 - 1914

France. Ministère du travail et de la prévoyance sociale (1906-1920)

Rapports sur l'application pendant l'année... Des lois réglementant le travail / présentés à M. Le président de la république par MM. Les membres de la commission supérieure du travail...

Imprimerie nationale

Périodiques et collections

Consultable sur Gallica

3 1897 - 1937

France. Ministère du commerce

Rapport du Conseil supérieur des habitations à bon marché à M. Le Président de la République : année... / Ministère du commerce de l'industrie, des postes et des télégraphes, Direction du travail et de l'industrie (3e bureau)

Impr. nationale

Périodiques et collections

4 190. - 193.

France. Ministère du travail et de la prévoyance sociale (1906-1920)

Annuaire du Ministère du travail et de la prévoyance sociale

Périodiques et collections

5 1903 - 1919

France. Direction de l'assurance et de la prévoyance sociales

Recueil de documents sur la prévoyance sociale / réunis par le Ministère du commerce, Direction de l'assurance et de la prévoyance sociales

Berger-Levrault

Périodiques et collections

6 1907

Bégasse, Joseph

Les assurances sociales en Belgique / par Joseph Bégasse ; [éd.] par le Ministère du travail et de la prévoyance sociale...

Berger-Levrault

Livres

7 1907

Coupat

La capacité commerciale des syndicats professionnels : Voeu présenté par la Commission permanente. Procès-verbaux et documents / Note de MM. Coupat et Keufer

Impr. nationale

Livres

8 1907 - 1911

France. Ministère du travail et de la prévoyance sociale (1906-1920)

Enquête sur le travail à domicile dans l'industrie de la lingerie...

Impr. nationale

Livres

9 1907

Fagnot, François (1866-1939)

La protection du salaire en cas de faillite ou de déconfiture : Procès-verbaux, rapports et documents / Rapport de M. Fagnot, au nom de la Commission permanente

Impr. nationale

Livres

10 1908

Honoré, Frédéric C. (1839-1915)

Les Décrets du 10 août 1899 sur les adjudications / rapport de M. Honoré au nom de la Commission permanente, précédé d'une note de M. A. Keufer. Procès-verbaux et documents ; République française. Ministère du Travail et de la prévoyance sociale. Conseil supérieur du travail

Impr. nationale

Livres

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