Chambre des Députés. Opinion de M. Ruinart de Brimont,... sur la résolution de la Chambre des Pairs relative à la loi des élections [23 mars 1819.]

impr. de Hacquart

Chambre des Députés. Opinion de M. Ruinart de Brimont,... sur le projet de loi de finances de 1818

impr. de Hacquart

Chambre des députés. Opinion de M. Ruinart de Brimont,... sur la résolution de la Chambre des pairs, relative à la loi des élections

Impr. de Hacquart

Chambre des députés. Opinion de M. Ruinart de Brimont,... sur le projet de loi de finances de 1818

Impr. de Hacquart

Opinion de M. Ruinart de Brimont, député de la Marne, sur l'article 20 du projet de loi des voies et moyens . Imprimée par ordre de la Chambre.

Hacquart

Rapport au nom de la commission chargée de l'examen du projet de loi tendant à autoriser les départemens de la Marne et de l'Oise à s'imposer extraordinairement, par M. Ruinart de Brimont, député de la Marne . Séance du 8 janvier 1825.

Imprimerie royale

Rapport fait au nom de la commission chargée de l'examen du projet de loi tendant à autoriser la ville de Reims à emprunter une somme de 80,000 francs, pour concourir, par des fêtes publiques, à la solennité du sacre du Roi , par M. Ruinart de Brimont, député de la Marne. Séance du 30 avril 1825.

Imprimerie royale

Rapport fait au nom de la commission chargée de l'examen du projet de loi tendant à autoriser la ville de Reims à emprunter la somme de 200,000 francs, pour compléter la dépense relative à l'ouverture d'une nouvelle rue qui doit établir la communication de la rue Royale à l'hôtel-de-ville , par M. le vicomte Ruinart de Brimont, député de la Marne. Séance du 7 avril 1827.

Imprimerie royale

Testament de François-Jean-Irénée, vicomte Ruinart de Brimont