1 1845

Hélie, Faustin

Traité de l'instruction criminelle ou Théorie du Code d'instruction criminelle. Première partie, Histoire et théorie de la procédure criminelle / par Faustin Hélie,...

C. Ingray

Livres

2 1864

Derome, Théodore (1826-1889)

Considérations sur la loi relative à l'instruction des flagrants délits devant les tribunaux correctionnels : étude théorique et pratique, suivie d'un appendice contenant l'exposé des motifs et le rapport de M Dalloz au Corps législatif, la discussion de la loi au Corps législatif, la délibération du Sénat, etc. / par M. Th. Derome,...

Auguste Durand

Livres

Consultable sur Gallica

3 1978 - ....

Esmein, Adhémar (1848-1913)

Histoire de la procédure criminelle en France : et spécialement de la procédure inquisitoire depuis le XIIIème siècle jusqu'à nos jours / par A. Esmein,...

Topos Verl. AG

Livres

4 1979

Laingui, André (1933-2021)

La Procédure criminelle / André Laingui,... Arlette Lebigre,...

Cujas

Livres

5 1986

Tiraqueau, André (1480?-1558)

De poenis temperandis (français)

Le "De poenis temperandis" de Tiraqueau : 1559 / introd., trad. et notes par André Laingui,... ; préf. de Jean Imbert,... ; [publ. par la] Société d'histoire du droit

Économica

Livres

6 1989 - ....

France

Compte général de l'administration de la justice criminelle en France pendant l'année 1880 et rapport relatif aux année 1826 à 1880 / publ. et commenté par Michelle Perrot et Philippe Robert

Slatkine

Livres

7 1994

Logette, Aline (1932-....)

Le prince contre les juges : grâce ducale et justice criminelle en Lorraine au début du XVIIIe siècle / Aline Logette

Presses universitaires de Nancy

Livres

8 1999

Astaing, Antoine (1969-....)

Droits et garanties de l'accusé dans le procès criminel d'Ancien Régime, XVIe et XVIIIe siècles : audace et pusillanimité de la doctrine pénale française / Antoine Astaing ; [publ. par l'] Université de droit, d'économie et des sciences d'Aix-Marseille [et la] Société française de publication de textes en histoire juridique ; préf. de Bernard Durand,...

Presses universitaires d'Aix-Marseille, Faculté de droit et de science politique

Livres

Consultable sur Gallica

9 2004

Carbonnières, Louis de

La procédure devant la Chambre criminelle du Parlement de Paris au XIVe siècle / Louis de Carbonnières

H. Champion

Livres

10 2005

MacCaughan, Patricia

La justice à Manosque au XIIIe siècle : évolution et représentation / Patricia MacCaughan

H. Champion

Livres

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