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Titre(s) : Recueils de pièces imprimées concernant Saint Domingue, 1790. Assemblée provinciale du Nord, Assemblée générale de la partie française.. 1ere série [Texte imprimé]

Lien au titre d'ensemble : Appartient à : Recueils de pièces imprimées concernant les colonies [Bibliothèque de Moreau de Saint-Méry]. 1ere série  Voir toutes les notices liées

Publication : Port-au-Prince : Imprimerie de Mozard ; Paris, 1790

Éditeur : Mozard, Charles-Théodore (1755-1810)  Voir les notices liées en tant que Responsabilité commerciale
Imprimerie royale (France ; 1640-1792). Imprimeur  Voir les notices liées en tant que Responsabilité commerciale

Description matérielle : 1 vol. ([647] p.) ; In-8

Comprend : Document 1, 22 p., https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k97895912/f7.item, Adresse à l'Assemblée nationale pour l'abolition de la Traite des Noirs Par la Société des Amis des Noirs de Paris. Février 1790. [Signé Brissot de Warville, président, Le Page, secrétaire ]. À Paris, de l'impr. L. Pottier de Lille, rue Favart, no 5. 1790
Document 2, 2 p., https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k97895912/f31.item, Nouvelle peu connue, De Nice, le 24 mars 1790, extrait des Révolutions de Paris, no 40, p. 147 relative au colonel du régiment de Port-au-Prince, Mauduit du Plessis, à Saint Domingue
Document 3, 44 p., https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k97895912/f33.item, Extrait des registres de l'Assemblée coloniale de Saint Domingue [mars, avril 1790]
Document 4, 8 p., https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k97895912/f80.item, Extrait du registre du Comité paroissial du Fond des Nègres. Au-Port-au-Prince, de l'imprimerie de Mozard, 1790. [28, 29 mars 1790]. Signé, Colombel, secrétaire
Document 5, 27 p.-1 pl. p., https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k97895912/f88.item, Lettre d'un citoyen du Port-au-Prince, à un député à l'Assemblée coloniale [contenant les plans d'une nouvelle répartition d'impôt, divers projets relatifs à l'administration des finances de Saint Domingue, & un tableau des productions de la colonie dpuis la paix [1783] jusque & y compris 1788 . Au-Port-au-Prince, de l'imprimerie de Mozard, 1790
Document 6, 65 p., https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k97895912/f120.item, Vues générales sur la Constitution qui convient à S. Domingue. Par M le Marquis d'Aussigné, de la Société des sciences & arts du Cap-Français, & membre de l'Assemblée provinciale du Nord. Au Cap-Français, de l'imprimerie de l'Assemblée provinciale, et se distribue chez Gabriel Decombaz et compagnie, libraires sur la Place d'Armes. 1790. [Daté 6 avril 1790].
Document 7, 4 p., https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k97895912/f188.item, Motion présentée à l'Assemblée générale [de Saint Domingue] dans la séance du 11 mai [1790]. Signé, Th M. Au-Port-au-Prince, de l'imprimerie de Mozard, 1790
Document 8, 4 p., https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k97895912/f192.item, Extraits des registres des délibérations de l'Assemblée provinciale du Sud [de Saint Domingue], et de la séance du 1er mai 1790. Signé B. B. O Shiell, président. Au-Port-au-Prince, de l'imprimerie de Mozard
Document 9, 4 p., https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k97895912/f196.item, Extrait des registres de l'Assemblée provinciale permanent du Nord de Saint Domingue. Séance du 6 mai 1790. De l'Imprimerie nationale. Signé, Brossier, président. Desmassiots, secrétaire
Document 10 , 2 p., https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k97895912/f200.item, Extraits des registres des délibérations de l'Assemblée provinciale du Sud de Saint Domingue. Et de sa séance du 16 mai 1790. Imprimé par ordre de l'Assemblée. [Procès verbal no 347]. Signé Collet, président. R. Rhénéaume, secrétaire. À Paris, chez Baudoin, imprimeur de l'Assemblée nationale, rue du Foin Saint Jacques no 31
Document 11, 7 p., https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k97895912/f204.item, Motion présentée à l'Assemblée générale de la partie françoise de Saint Domingue, par M de Pons, l'un de ses membres. Le 17 mai 1790
Document 12 , 9 p. P. 8-16, https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k97895912/f211.item, Motion présentée à l'Assemblée générale de la partie françoise de Saint Domingue, le 26 mai 1790, par M de Pons, député d'Ouanaminthe. Au-Port-au-Prince, de l'imprimerie de Mozard
Document 13 , 4 p., https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k97895912/f220.item, Extrait des délibérations de la paroisse [23 mai 1790] [Saint Michel] du Fond des Nègres. Signé Cadillac, président. Chevalier de Léaumont, secrétaire. Au-Port-au-Prince, de l'imprimerie de Mozard
Document 14, 4 p., https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k97895912/f224.item, Extrait du registre des délibérations de la paroisse de l'Anse à Veau [23 mai 1790]. Signé Bezin, président. Vie, secrétaire. Au Port au Prince, de l'imprimerie de Mozard, 1790
Document 15, 20 p., https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k97895912/f228.item, Lettre de M Marsan, avocat au Conseil supérieur du Cap & membre de l'Assemblée provinciale du Nord, en justification des principes consacrés par l'arrêté pris par cette assemblée le 17 mai 1790, aux détracteurs de ces mêmes principes. De l'imprimerie Royale du Cap [Cap-Français, Haïti]
Document 16, 26 p., https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k97895912/f248.item, Décret de l'Assemblée générale de la partie françoise de Saint Domingue, rendu à l'unanimité en sa séance du 28 mai 1790. 1790. Extraits des registres, 31 mai 1790, 8 août 1790, à bord du vaisseau le Léopard.
Document 17, 61 p., https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k97895912/f276.item, Décret de l'Assemblée générale de la partie françoise de Saint Domingue, rendu à l'unanimité en sa séance du 28 mai 1790. Lettre de l'Assemblée générale de la partie françoise de Saint Domingue à ses constitutants. En leur envoyant les bases constitutionnelles, en date du 28 mai 1790. Développement du décret ... servant de réponse aux observations faites sur ce décret par l'Assemblée provinciale du Nord en date du 1er juin [1790]. Extrait des registres de la Assemblée générale de la partie françoise de Saint Domingue. Séance du 2 juillet 1790, de relevée. Signé Bacon de la Chevalerie, président. Tas Millet, vice président. Le Grand, De Montaigu, Bi Suire, Trébucien, secrétaires
Document 18, 4 p., https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k97895912/f336.item, Extrait des délibérations de la paroisse du Port-au-Prince [30 mai 1790]. Signé Chachereau, président. Barbaroux, secrétaire.
Document 19, 32 p., https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k97895912/f340.item, Discours et projet de décret de M le Cher [chevalier] de Ladébat, député des citoyens de la paroise de l'Acul, à l'Assemblée générale, sur cette question Qu'est ce que la partie françoise de Saint Domingue ? . Au Port au Prince, de l'imprimerie de Mozard. 1790.
Document 20, 4 p., https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k97895912/f380.item, Adresse aux amis de l'humanité. Par la Société des Amis des Noirs, sur le plan de ses travaux. Lue au Comité le 4 juin 1790, et imprimée par son ordre. Signé Pétion de Villeneuve, président. Brissot de Warville, secrétaire. De l'imprimerie du Patriote françois, place du Théâtre italien
Document 21, 28 p., https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k97895912/f380.item, Extrait des registres de la paroisse du Borgne [6 juin 1790]. Signé Joseph Chabot, président. Sans de Vermont, secrétaire. Au Cap [Cap-Français], de l'Imprimerie royale, 1790
Document 22 , 2 p., https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k97895912/f412.item, Extraut des registres de l'Assemblée provinciale permanente du Nord. Séance du 8 juin 1790. Mention du compte rendu de MM Laborie et De Rouvray, député de la colonie à l'Assemblée nationale, relatif aux décrets de mars 1790. Signé Trémondrie, président. Maillard de Rocheland, Dupuy, secrétaires
Document 23, 8 p., https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k97895912/f414.item, Lettre de MM Daugy & Larchevesque-Thibaud députés du district du Cap [Cap-Français], numéro 12, à l'Assemblée générale de la partie française de Saint Domingue, adressée à leurs commettans. Signé à Saint Marc [Haïti], ce 8 juin 1790
Document 24, 15 p., https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k97895912/f422.image, Lettre de M Larchevesque-Thibaud, député à l'Assemblée générale de la partie française de Saint Domingue, adressée à la municipalité du Cap [Cap-Français]... Saint Marc [Haïti], ce 8 juin 1790. Au Cap, de l'Imprimerie royale, 1790.
Document 25 , 4 p., https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k97895912/f438.image, Extrait des registres des délibérations de la paroisse de la Croix des Bouquets, partie de l'Ouest de Saint Domingue ... Dimanche 13 juin 1790 ... signé par... habitants ... collationné Le Cesne, secrétaire. Au Port-au-Prince, de l'imprimerie de Mozard, 1790
Document 26, 3 p., https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k97895912/f442.image, Observations de la paroisse du Fond des Nègres, sur les réflexions insérées dans la Gazette du 10 juin, contre l'arrêté de la dite paroisse du 23 du mois dernier [mai]. Ce 13 juin 1790 .... Au Port-au-Prince, de l'imprimerie de Mozard, 1790
Document 27, 8 p., https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k97895912/f446.image, Protestation de plusieurs citoyens du Port-au-Prince, contre l'arrêté fait à la paroisse de la dite ville, le 13 juin 1790, & avis desdits citoyens sur la continuation ou la nouvelle formation de l'Assemblée générale séante à Saint Marc. Du 14 juin 1790. Au Cap-Français, de l'imprimerie de l'Assemblée provinciale du Nord
Document 28, 8 p., https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k97895912/f454.image, Lettre d'un citoyen de la partie du sud à un citoyen de la partie de l'ouest [Saint Domingue] . Au Fond , ce 17 juin 1790. Au Port-au-Prince, de l'imprimerie de Mozard
Document 29, 1 p., https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k97895912/f462.image, Discours prononcé à l'ouverture de la séance du 15 juin 1790, par Monsieur de Trémondrie, président de l'Assemblée provinciale du Nord [Saint Domingue], à MM Jouet, deCullion, Duclos & Barillon
Document 30, 8 p., https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k97895912/f464.image, Confession et pénitence de l'Assemblée générale. Imprimé le 17 juin 1790
Document 31, 4 p., https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k97895912/f472.image, Avis de la paroisse du Petit Goave. ... le 18 juin 1790. Signé les délibérans du 23 mai
Document 32, 8 p., https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k97895912/f476.image, Extrait des registres de l'Assemblée provinciale du Nord. Séance du 18 juin 1790. [Signé] Trémondrie, président. Au Cap-Français, de l'imprimerie de l'Assemblée provinciale du Nord
Document 33, 3 p., https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k97895912/f484.image, Lettre du Sénéchal de Petit Goave [Huet de la Chelle] à Madame Larchevesque-Thibaud. Petit Goave, ce 25 juin 1790. Au Cap [Cap-Français], de l'Imprimerie royale, 1790
Document 34, 20 p., https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k97895912/f488.image, Observations sur le rapport fait à l'Assemblée nationale, avant le décret sur la Marine du 26 juin 1790. & Doutes proposés sur ce décret par M Bory, officier général de la Marine, auteur des Mémoires sur l'Administration de la Marine et des Colonies
Document 35 , 7 p., https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k97895912/f508.image, Extrait des archives de l'Assemblée provinciale du Nord de Saint Domingue ... clos le 30 juin 1790. Au Cap [Cap-Français], de l'Imprimerie royale, 1790
Document 36, 8 p., https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k97895912/f516.image, Mémoire pour le corps des Commissaires de rade, présenté à l'Assemblée provinciale permanente du Nord de St Domingue séante au Cap, des inculpations fausses & calomnieuses que M Moreau de Saint Méry leur a faite dans les différents mémoires justificatifs qu'il a fait imprimer [1, https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k58006534/f6.image. 2, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb36400183p]... Signé Auvray, président, Bouyssou et Levesque, secrétaires, collationné Paquot, secrétaire garde des archives. Au Cap [Cap-Français], de l'Imprimerie royale, 1790
Document 37 , 16 p., https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k97895912/f524.image, Adresse à l'Assemblée nationale des citoyens de couleur, réunis à Paris, sous le titre de colons américains du 3 juillet 1790
Document 38, 8 p., https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k97895912/f540.item, Extrait des registres de la Municipalité du Cap. De la séance extraordinaire du 7 juillet 1790, du matin, a été extrait ce qui suit ... Signé Chaudruc, officier municipal, Grainier, greffier-commis ...Au Cap [Cap-Français], de l'Imprimerie royale, 1790
Document 39, 4 p., https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k97895912/f548.item, Lettre de MM les officiers du régiment du Port-au-Prince à M le Gouverneur général. Au Port-au-Prince, le 7 juilllet 1790. Au Port-au-Prince, de l'imprimerie de Mozard, 1790
Document 40, 16 p., https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k97895912/f552.item, 9 p., Lettre de M Coustard, commandant pour le roi, de la partie de l'Ouest de Saint Domingue à M le Gouverneur général. Port-au-Prince, le 7 juillet 1790. 2 p. Extrait des registres des délibérations de la paroisse du Port-au-Prince [13 juin 1790]. 5 p., Protestation de plusieurs citoyens du Port-au-Prince, contre l'arrêté fait à la paroisse de la dite ville, le 13 juin 1790, & avis desdits citoyens sur la continuation ou la nouvelle formation de l'Assemblée générale séante à Saint Marc. Du 14 juin 1790. Au Port-au-Prince, de l'imprimerie de Mozard
Document 41, 4 p., https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k97895912/f568.item, Discours de M de Thébaudières, député de la partie du Nord de Saint Domingue à l'Assemblée nationale, prononcé à la séance de l'Assemblée provinciale du 7 juillet 1790. De l'imprimerie de l'Assemblée provinciale du Nord
Document 42, 18 p., https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k97895912/f574.item, Adresse de l'Assemblée provinciale de la partie du Nord de Saint Domingue à l'Assemblée nationale... le 13 juillet 1790... Lettre au Roi, 2 p. ... Au Cap [Cap-Français], de l'imprimerie de l'Assemblée provinciale du Nord
Document 43, 21 p., https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k97895912/f592.item, Adresse de l'Assemblée provinciale de la partie du Nord de Saint Domingue à l'Assemblée nationale [lue le 4 septembre [1790] à l'Assemblée nationale, et renvoyé au Comité Colonial]
Document 44, 3 p., https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k97895912/f614.item, Extrait des registres de la municipalité du Cap. De la séance extraordinaire du 15 juillet 1790 au matin, a été extrait ce qui suit ... Signé Chevalier aîné, maire, Grainier, greffier-commis. Au Cap [Cap-Français], de l'Imprimerie royale, 1790
Document 45, 20 p., https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k97895912/f618.item, Lettre anonyme adressée à M le Chevalier de Mauduit, colonel du régiment du Port-au-Prince ... le 15 juillet 1790. Réponse de M le Chevalier de Mauduit ... 16 juillet 1790 ... Lettre des Grenadiers à M le Chevalier de Mauduit... Déclaration de la compagnie, des Chasseurs, de Descolines, de Desligneris, de Prille, de Reynaud, de Villejouin
Document 46, 3 p., https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k97895912/f638.item, Lettre de la garnison du Môle, en réponse au projet de décret de M Larchevesque-Thibaud ... le 17 juillet 1790 ... Copie signée Montaignac, écrivain ... De l'imprimerie de l'Assemblée provinciale du Nord
Document 47, 6 p., https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k97895912/f642.item, Lettre de messieurs du Comité de l'Ouest [de Saint Domingue] à monsieur le Gouverneur général ... Port-au-Prince, le 17 juillet 1790 ... Signé les membres du Comité de l'Ouest ... Copie signée Comte de Peinier
Document 48, 2 f. manuscrites., https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k97895912/f646.item, Table [liste des documents]

Autre(s) auteur(s) : Dumesnil, Bernard-Louis (17..-.... ; Marquis d'Aussigné)  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Sujet(s) : Colonies françaises -- Amérique -- 1789-1799 (Révolution)  Voir les notices liées en tant que sujet
Politique et gouvernement -- Haïti -- Jusqu'à 1791  Voir les notices liées en tant que sujet
Haïti (île) -- 18e siècle  Voir les notices liées en tant que sujet
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Indice(s) Dewey :  972.940 3 (23e éd.) = Histoire - Haïti - 1625-1804  Voir les notices liées en tant que sujet

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Notice n° :  FRBNF45736556