Notice bibliographique
- Notice
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100 .. $a 20190527d1790 m y0frey50 ba
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200 1. $a Recueils de pièces imprimées concernant Saint Domingue, 1790. Assemblée provinciale
du Nord, Assemblée générale de la partie française. $i 1ere série $b Texte imprimé
210 .. $a Port-au-Prince $c Imprimerie de Mozard $a Paris $d 1790
215 .. $a 1 vol. ([647] p.) $d In-8
327 1. $a Document 1, 22 p., https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k97895912/f7.item, Adresse
à l'Assemblée nationale pour l'abolition de la Traite des Noirs Par la Société des
Amis des Noirs de Paris. Février 1790. [Signé Brissot de Warville, président, Le
Page, secrétaire ]. À Paris, de l'impr. L. Pottier de Lille, rue Favart, no 5. 1790
327 1. $a Document 2, 2 p., https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k97895912/f31.item, Nouvelle
peu connue, De Nice, le 24 mars 1790, extrait des Révolutions de Paris, no 40, p.
147 relative au colonel du régiment de Port-au-Prince, Mauduit du Plessis, à Saint
Domingue
327 1. $a Document 3, 44 p., https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k97895912/f33.item, Extrait
des registres de l'Assemblée coloniale de Saint Domingue [mars, avril 1790]
327 1. $a Document 4, 8 p., https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k97895912/f80.item, Extrait
du registre du Comité paroissial du Fond des Nègres. Au-Port-au-Prince, de l'imprimerie
de Mozard, 1790. [28, 29 mars 1790]. Signé, Colombel, secrétaire
327 1. $a Document 5, 27 p.-1 pl. p., https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k97895912/f88.item,
Lettre d'un citoyen du Port-au-Prince, à un député à l'Assemblée coloniale [contenant
les plans d'une nouvelle répartition d'impôt, divers projets relatifs à l'administration
des finances de Saint Domingue, & un tableau des productions de la colonie dpuis la
paix [1783] jusque & y compris 1788 . Au-Port-au-Prince, de l'imprimerie de Mozard,
1790
327 1. $a Document 6, 65 p., https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k97895912/f120.item, Vues
générales sur la Constitution qui convient à S. Domingue. Par M le Marquis d'Aussigné,
de la Société des sciences & arts du Cap-Français, & membre de l'Assemblée provinciale
du Nord. Au Cap-Français, de l'imprimerie de l'Assemblée provinciale, et se distribue
chez Gabriel Decombaz et compagnie, libraires sur la Place d'Armes. 1790. [Daté 6
avril 1790].
327 1. $a Document 7, 4 p., https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k97895912/f188.item, Motion
présentée à l'Assemblée générale [de Saint Domingue] dans la séance du 11 mai [1790].
Signé, Th M. Au-Port-au-Prince, de l'imprimerie de Mozard, 1790
327 1. $a Document 8, 4 p., https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k97895912/f192.item, Extraits
des registres des délibérations de l'Assemblée provinciale du Sud [de Saint Domingue],
et de la séance du 1er mai 1790. Signé B. B. O Shiell, président. Au-Port-au-Prince,
de l'imprimerie de Mozard
327 1. $a Document 9, 4 p., https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k97895912/f196.item, Extrait
des registres de l'Assemblée provinciale permanent du Nord de Saint Domingue. Séance
du 6 mai 1790. De l'Imprimerie nationale. Signé, Brossier, président. Desmassiots,
secrétaire
327 1. $a Document 10 , 2 p., https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k97895912/f200.item, Extraits
des registres des délibérations de l'Assemblée provinciale du Sud de Saint Domingue.
Et de sa séance du 16 mai 1790. Imprimé par ordre de l'Assemblée. [Procès verbal no
347]. Signé Collet, président. R. Rhénéaume, secrétaire. À Paris, chez Baudoin, imprimeur
de l'Assemblée nationale, rue du Foin Saint Jacques no 31
327 1. $a Document 11, 7 p., https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k97895912/f204.item, Motion
présentée à l'Assemblée générale de la partie françoise de Saint Domingue, par M de
Pons, l'un de ses membres. Le 17 mai 1790
327 1. $a Document 12 , 9 p. P. 8-16, https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k97895912/f211.item,
Motion présentée à l'Assemblée générale de la partie françoise de Saint Domingue,
le 26 mai 1790, par M de Pons, député d'Ouanaminthe. Au-Port-au-Prince, de l'imprimerie
de Mozard
327 1. $a Document 13 , 4 p., https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k97895912/f220.item, Extrait
des délibérations de la paroisse [23 mai 1790] [Saint Michel] du Fond des Nègres.
Signé Cadillac, président. Chevalier de Léaumont, secrétaire. Au-Port-au-Prince, de
l'imprimerie de Mozard
327 1. $a Document 14, 4 p., https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k97895912/f224.item, Extrait
du registre des délibérations de la paroisse de l'Anse à Veau [23 mai 1790]. Signé
Bezin, président. Vie, secrétaire. Au Port au Prince, de l'imprimerie de Mozard, 1790
327 1. $a Document 15, 20 p., https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k97895912/f228.item, Lettre
de M Marsan, avocat au Conseil supérieur du Cap & membre de l'Assemblée provinciale
du Nord, en justification des principes consacrés par l'arrêté pris par cette assemblée
le 17 mai 1790, aux détracteurs de ces mêmes principes. De l'imprimerie Royale du
Cap [Cap-Français, Haïti]
327 1. $a Document 16, 26 p., https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k97895912/f248.item, Décret
de l'Assemblée générale de la partie françoise de Saint Domingue, rendu à l'unanimité
en sa séance du 28 mai 1790. 1790. Extraits des registres, 31 mai 1790, 8 août 1790,
à bord du vaisseau le Léopard.
327 1. $a Document 17, 61 p., https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k97895912/f276.item, Décret
de l'Assemblée générale de la partie françoise de Saint Domingue, rendu à l'unanimité
en sa séance du 28 mai 1790. Lettre de l'Assemblée générale de la partie françoise
de Saint Domingue à ses constitutants. En leur envoyant les bases constitutionnelles,
en date du 28 mai 1790. Développement du décret ... servant de réponse aux observations
faites sur ce décret par l'Assemblée provinciale du Nord en date du 1er juin [1790].
Extrait des registres de la Assemblée générale de la partie françoise de Saint Domingue.
Séance du 2 juillet 1790, de relevée. Signé Bacon de la Chevalerie, président. Tas
Millet, vice président. Le Grand, De Montaigu, Bi Suire, Trébucien, secrétaires
327 1. $a Document 18, 4 p., https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k97895912/f336.item, Extrait
des délibérations de la paroisse du Port-au-Prince [30 mai 1790]. Signé Chachereau,
président. Barbaroux, secrétaire.
327 1. $a Document 19, 32 p., https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k97895912/f340.item, Discours
et projet de décret de M le Cher [chevalier] de Ladébat, député des citoyens de la
paroise de l'Acul, à l'Assemblée générale, sur cette question Qu'est ce que la partie
françoise de Saint Domingue ? . Au Port au Prince, de l'imprimerie de Mozard. 1790.
327 1. $a Document 20, 4 p., https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k97895912/f380.item, Adresse
aux amis de l'humanité. Par la Société des Amis des Noirs, sur le plan de ses travaux.
Lue au Comité le 4 juin 1790, et imprimée par son ordre. Signé Pétion de Villeneuve,
président. Brissot de Warville, secrétaire. De l'imprimerie du Patriote françois,
place du Théâtre italien
327 1. $a Document 21, 28 p., https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k97895912/f380.item, Extrait
des registres de la paroisse du Borgne [6 juin 1790]. Signé Joseph Chabot, président.
Sans de Vermont, secrétaire. Au Cap [Cap-Français], de l'Imprimerie royale, 1790
327 1. $a Document 22 , 2 p., https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k97895912/f412.item, Extraut
des registres de l'Assemblée provinciale permanente du Nord. Séance du 8 juin 1790.
Mention du compte rendu de MM Laborie et De Rouvray, député de la colonie à l'Assemblée
nationale, relatif aux décrets de mars 1790. Signé Trémondrie, président. Maillard
de Rocheland, Dupuy, secrétaires
327 1. $a Document 23, 8 p., https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k97895912/f414.item, Lettre
de MM Daugy & Larchevesque-Thibaud députés du district du Cap [Cap-Français], numéro
12, à l'Assemblée générale de la partie française de Saint Domingue, adressée à leurs
commettans. Signé à Saint Marc [Haïti], ce 8 juin 1790
327 1. $a Document 24, 15 p., https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k97895912/f422.image, Lettre
de M Larchevesque-Thibaud, député à l'Assemblée générale de la partie française de
Saint Domingue, adressée à la municipalité du Cap [Cap-Français]... Saint Marc [Haïti],
ce 8 juin 1790. Au Cap, de l'Imprimerie royale, 1790.
327 1. $a Document 25 , 4 p., https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k97895912/f438.image, Extrait
des registres des délibérations de la paroisse de la Croix des Bouquets, partie de
l'Ouest de Saint Domingue ... Dimanche 13 juin 1790 ... signé par... habitants ...
collationné Le Cesne, secrétaire. Au Port-au-Prince, de l'imprimerie de Mozard, 1790
327 1. $a Document 26, 3 p., https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k97895912/f442.image, Observations
de la paroisse du Fond des Nègres, sur les réflexions insérées dans la Gazette du
10 juin, contre l'arrêté de la dite paroisse du 23 du mois dernier [mai]. Ce 13 juin
1790 .... Au Port-au-Prince, de l'imprimerie de Mozard, 1790
327 1. $a Document 27, 8 p., https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k97895912/f446.image, Protestation
de plusieurs citoyens du Port-au-Prince, contre l'arrêté fait à la paroisse de la
dite ville, le 13 juin 1790, & avis desdits citoyens sur la continuation ou la nouvelle
formation de l'Assemblée générale séante à Saint Marc. Du 14 juin 1790. Au Cap-Français,
de l'imprimerie de l'Assemblée provinciale du Nord
327 1. $a Document 28, 8 p., https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k97895912/f454.image, Lettre
d'un citoyen de la partie du sud à un citoyen de la partie de l'ouest [Saint Domingue]
. Au Fond , ce 17 juin 1790. Au Port-au-Prince, de l'imprimerie de Mozard
327 1. $a Document 29, 1 p., https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k97895912/f462.image, Discours
prononcé à l'ouverture de la séance du 15 juin 1790, par Monsieur de Trémondrie, président
de l'Assemblée provinciale du Nord [Saint Domingue], à MM Jouet, deCullion, Duclos
& Barillon
327 1. $a Document 30, 8 p., https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k97895912/f464.image, Confession
et pénitence de l'Assemblée générale. Imprimé le 17 juin 1790
327 1. $a Document 31, 4 p., https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k97895912/f472.image, Avis
de la paroisse du Petit Goave. ... le 18 juin 1790. Signé les délibérans du 23 mai
327 1. $a Document 32, 8 p., https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k97895912/f476.image, Extrait
des registres de l'Assemblée provinciale du Nord. Séance du 18 juin 1790. [Signé]
Trémondrie, président. Au Cap-Français, de l'imprimerie de l'Assemblée provinciale
du Nord
327 1. $a Document 33, 3 p., https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k97895912/f484.image, Lettre
du Sénéchal de Petit Goave [Huet de la Chelle] à Madame Larchevesque-Thibaud. Petit
Goave, ce 25 juin 1790. Au Cap [Cap-Français], de l'Imprimerie royale, 1790
327 1. $a Document 34, 20 p., https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k97895912/f488.image, Observations
sur le rapport fait à l'Assemblée nationale, avant le décret sur la Marine du 26 juin
1790. & Doutes proposés sur ce décret par M Bory, officier général de la Marine, auteur
des Mémoires sur l'Administration de la Marine et des Colonies
327 1. $a Document 35 , 7 p., https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k97895912/f508.image, Extrait
des archives de l'Assemblée provinciale du Nord de Saint Domingue ... clos le 30 juin
1790. Au Cap [Cap-Français], de l'Imprimerie royale, 1790
327 1. $a Document 36, 8 p., https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k97895912/f516.image, Mémoire
pour le corps des Commissaires de rade, présenté à l'Assemblée provinciale permanente
du Nord de St Domingue séante au Cap, des inculpations fausses & calomnieuses que
M Moreau de Saint Méry leur a faite dans les différents mémoires justificatifs qu'il
a fait imprimer [1, https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k58006534/f6.image. 2, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb36400183p]...
Signé Auvray, président, Bouyssou et Levesque, secrétaires, collationné Paquot, secrétaire
garde des archives. Au Cap [Cap-Français], de l'Imprimerie royale, 1790
327 1. $a Document 37 , 16 p., https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k97895912/f524.image,
Adresse à l'Assemblée nationale des citoyens de couleur, réunis à Paris, sous le titre
de colons américains du 3 juillet 1790
327 1. $a Document 38, 8 p., https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k97895912/f540.item, Extrait
des registres de la Municipalité du Cap. De la séance extraordinaire du 7 juillet
1790, du matin, a été extrait ce qui suit ... Signé Chaudruc, officier municipal,
Grainier, greffier-commis ...Au Cap [Cap-Français], de l'Imprimerie royale, 1790
327 1. $a Document 39, 4 p., https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k97895912/f548.item, Lettre
de MM les officiers du régiment du Port-au-Prince à M le Gouverneur général. Au Port-au-Prince,
le 7 juilllet 1790. Au Port-au-Prince, de l'imprimerie de Mozard, 1790
327 1. $a Document 40, 16 p., https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k97895912/f552.item, 9
p., Lettre de M Coustard, commandant pour le roi, de la partie de l'Ouest de Saint
Domingue à M le Gouverneur général. Port-au-Prince, le 7 juillet 1790. 2 p. Extrait
des registres des délibérations de la paroisse du Port-au-Prince [13 juin 1790].
5 p., Protestation de plusieurs citoyens du Port-au-Prince, contre l'arrêté fait à
la paroisse de la dite ville, le 13 juin 1790, & avis desdits citoyens sur la continuation
ou la nouvelle formation de l'Assemblée générale séante à Saint Marc. Du 14 juin 1790.
Au Port-au-Prince, de l'imprimerie de Mozard
327 1. $a Document 41, 4 p., https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k97895912/f568.item, Discours
de M de Thébaudières, député de la partie du Nord de Saint Domingue à l'Assemblée
nationale, prononcé à la séance de l'Assemblée provinciale du 7 juillet 1790. De l'imprimerie
de l'Assemblée provinciale du Nord
327 1. $a Document 42, 18 p., https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k97895912/f574.item, Adresse
de l'Assemblée provinciale de la partie du Nord de Saint Domingue à l'Assemblée nationale...
le 13 juillet 1790... Lettre au Roi, 2 p. ... Au Cap [Cap-Français], de l'imprimerie
de l'Assemblée provinciale du Nord
327 1. $a Document 43, 21 p., https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k97895912/f592.item, Adresse
de l'Assemblée provinciale de la partie du Nord de Saint Domingue à l'Assemblée nationale
[lue le 4 septembre [1790] à l'Assemblée nationale, et renvoyé au Comité Colonial]
327 1. $a Document 44, 3 p., https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k97895912/f614.item, Extrait
des registres de la municipalité du Cap. De la séance extraordinaire du 15 juillet
1790 au matin, a été extrait ce qui suit ... Signé Chevalier aîné, maire, Grainier,
greffier-commis. Au Cap [Cap-Français], de l'Imprimerie royale, 1790
327 1. $a Document 45, 20 p., https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k97895912/f618.item, Lettre
anonyme adressée à M le Chevalier de Mauduit, colonel du régiment du Port-au-Prince
... le 15 juillet 1790. Réponse de M le Chevalier de Mauduit ... 16 juillet 1790 ...
Lettre des Grenadiers à M le Chevalier de Mauduit... Déclaration de la compagnie,
des Chasseurs, de Descolines, de Desligneris, de Prille, de Reynaud, de Villejouin
327 1. $a Document 46, 3 p., https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k97895912/f638.item, Lettre
de la garnison du Môle, en réponse au projet de décret de M Larchevesque-Thibaud ...
le 17 juillet 1790 ... Copie signée Montaignac, écrivain ... De l'imprimerie de l'Assemblée
provinciale du Nord
327 1. $a Document 47, 6 p., https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k97895912/f642.item, Lettre
de messieurs du Comité de l'Ouest [de Saint Domingue] à monsieur le Gouverneur général
... Port-au-Prince, le 17 juillet 1790 ... Signé les membres du Comité de l'Ouest
... Copie signée Comte de Peinier
327 1. $a Document 48, 2 f. manuscrites., https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k97895912/f646.item,
Table [liste des documents]
461 .0 $0 45545057 $t Recueils de pièces imprimées concernant les colonies [Bibliothèque de Moreau de Saint-Méry].
1ere série $v 1ère série
606 .. $3 12469415 $a Colonies françaises $y Amérique $3 12047658 $z 1789-1799 (Révolution) $2 rameau
676 .. $a 972.940 3 $v 23
686 .. $a 320 $2 Cadre de classement de la Bibliographie nationale française
686 .. $a 944 $2 Cadre de classement de la Bibliographie nationale française
686 .. $a 970 $2 Cadre de classement de la Bibliographie nationale française
702 .| $3 11839549 $o ISNI0000000468436396 $a Dumesnil $b Bernard-Louis $f 17..-.... $c Marquis d'Aussigné $4 070
801 .0 $a FR $b FR-751131015 $c 20190527 $g AFNOR $h FRBNF457365560000003 $2 intermrc
930 .. $5 FR-759999999:45736556001001 $a NUMM-9789591 $b 759999999 $c Document numérisé $d N