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    • Charmot, Jean (162.?-168. ; imprimeur-libraire)
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1 1659

Du Fayot, J. (Abbé)

L'Ange de paix a monseigneur le cardinal
Livres

2 1659

France. Bailliage (Troyes)

[Acte. 1659-05-26]
Arrest de reglement, des droicts du greffe et controlle du bailliage & presidial de Troyes, & autres justices royalles dudit ressort : et de la forme des expeditions d'iceux, rendu en l'audiance de la grand' chambre au roolle de Champagne, sur les conclusions de monsieur l'advocat general Talon, le 26. may 1659. . Et reduction des droicts des receveurs des consignations, & autres ayant droict sur ladite recepte à un sol pour livre, pour tous droicts du prix des adjudications par decret.
Livres

3 1659

France. Parlement de Paris

[Acte. 1591-04-23]
Arrest du parlement de Paris, par lequel il est fait deffenses aux chapitres d'aliener les biens de l'Eglise, sinon au cas de droict, avec toutes les solemnitez en tels cas requises, & permission de justice, & qu'un seul chanoine s'y peut opposer.
Livres

4 1661

[Factum. France. Grande Chancellerie. 1661]

Recueil des tiltres, arrests et reglements faits pour les charges des huissiers ordinaires du Roy en la Grande Chancellerie de France, par lesquels il se void qu'ils ont droict, seuls, de porter les masses & chaisne d'or aux armes de France, & les raisons sommaires, moyens & deffences qu'ils ont contre les pretentions des gardes meubles huissiers du Conseil.
Livres

5 1665

France. Grands Jours (1665 / 1666 ; Clermont-Ferrand)

[Acte. 1665-10-30. Clermont-Ferrand]
Arrest de reglement des Grands Jours de Clermont, concernant les affaires des ecclesiastiques & communautez religieuses. Fait defenses à tous gentils-hommes, officiers de justice & tous autres d'intimider les paysans de prendre les dixmes à ferme. Jouxte la copie imprimée à Clermont par N. Jacquard. 1665
Livres

6 1669

France. Parlement de Paris

[Acte. 1669-09-02. Paris]
Arrest notable de la cour de parlement, contre une calomniatrice des ecclesiastiques.
Livres

7 1669

[Factum. Du Festel, Jean-Baptiste]

Factum, pour M. Jean-Baptiste Du Festel, docteur de Sorbonne, intimé. Contre Eugenie Boisseau, prisonniere dans la Conciergerie, appellante
Livres

8 1671

France. Conseil d'État (13..-1791)

[Acte. 1671-11-04. Saint-Germain-en-Laye]
Arrest du Conseil privé du Roy, rendu à S. Germain en Laye, le 4. novembre 1671 en forme de reglement pour tous les colleges du royaume...
Livres

9 1672

Mahieu, Jacques

Oraison funebre de messire Pierre le Gendre, prestre, docteur & doyen de Sorbonne, curé de la ville d'Aumalle. Prononcée en son service solemnel celebré dans son eglise le 19. juillet 1672. par M. Jacques Mahieu, prestre, bachelier en theologie, de la faculté de Paris, curé de Gaillefontaine.
Livres

10 1674

France. Parlement de Paris

[Acte. 1674-06-02. Paris]
Arrest notable de la cour de parlement, en faveur des curez. Portant reglement pour toutes les dixmes, novalles, vertes & menuës... Contre les religieux, abbé & convent de Clairvaux, ordre de Cisteaux. Du 2. juin 1674.
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