15 Notices bibliographiques

Votre Recherche

    Notices liées en tant que responsable commercial.
    • Tarbé des Sablons, Sébastien-André (1762-1837)
Sauvegarder votre recherche

Affiner

Nature de document

Détails texte imprimé ou électronique

  • Ajouter un filtre

Voir la sélection (0)
Ajouter à mes références (0)

1 1791

France

[Loi. 1790-12-12]
Loi relative aux droits à percevoir sur les marchandises provenant du commerce françois au-delà du Cap de Bonne-Espérance donnée à Paris, le 12 décembre 1790
Livres

2 1792

Pétion, Jérôme (1756-1794)

Département de Seine-et-Marne. Discours sur l'affaire du Roi ; par J. Pétion. Imprimé par ordre de la Convention nationale.
Livres

3 1792 - 1792

France. Assemblée nationale législative (1791-1792)

Département de Seine et Marne. N.° 2540. Loi portant que les imprimeurs et ouvriers des imprimeries, nécessaires au service public, sont tenus, dans les dangers de la patrie, de rester attachés à leurs travaux qui deviennent pour eux le poste du citoyen. Du 18 septembre 1792, l'an 4.e de la liberté
Livres

4 1793

Prost, Claude Charles (1742-1804)

Département de Seine et Marne. Discours de Claude-Charles Prost, de Dole, député du département du Jura, sur le jugement de Louis XVI ; prononcé à la séance du samedi 29 décembre 1792, l'an Ier. de la République françoise. Imprimée par ordre de la Convention nationale.
Livres

5 1793

Magnien, Antoine

Discours sur la peine de mort , par le citoyen Antoine Magnien, cultivateur à Nemours, electeur en 1789 et en 1792, membre du directoire de district de Nemours.
Livres

Consultable sur Gallica

6 1793

Bézard, François-Siméon (1760-1849)

Département de Seine et Marne. Observations sur l'état actuel du procès de Louis Capet, ci-devant roi de la constitution , par F. S. Bezard, député par le département de l'Oise à la Convention nationale. Imprimées par ordre de la Convention nationale.
Livres

7 1793

Lecointre, Laurent (1742-1805)

Département de Seine et Marne. Opinion de Laurent Lecointre, député du département de Seine et Oise, à la Convention nationale, sur le jugement de Louis Capet ; imprimée par ordre de la Convention nationale.
Livres

8 1793

Faure, Pierre-Joseph-Denis-Guillaume (1726-1818)

Département de Seine-et-Marne. Opinion de P. J. D. G. Faure, député de la Seine-Inférieure, sur le jugement du Roi .; Imprimé par ordre de la Convention.
Livres

9 1793

Roussel, Claude-Jean (1749-1801)

Département de Seine et Marne. Opinion de Roussel, député de France à la Convention nationale, par le département de la Meuse, sur le jugement du Roi . Imprimée par ordre de la Convention nationale. Réimprimée en vertu du décret du 30 septembre dernier.
Livres

10 1793

Vernier, Théodore (1731-1818)

Département de Seine et Marne. Opinion de Théodore Vernier, membre de la Convention nationale, député par le département du Jura, sur le jugement du dernier roi des François. Sur les questions élevées dans l'affaire de Louis XVI du nom, ci-devant roi des François ; Jean Debry, député du département de l'Aisne. Le 7 janvier, l'an 2 de la République . Imprimés par ordre de la Convention nationale. Réimprimé en vertu du décret du 30 septembre 1792.
Livres

Récupérer les notices

(0)
(15)

autres Ressources