1 1582

Polanco, Jean-Alphonse de (1517-1577)

Ispravniich za erei ispovidniici, i za pochornih, prenesen slatinschoga iazicha, u slovignschii . Breve direttorio, per sacerdoti confessori, e per penitenti, tradotto da lingua latina, nella illirica

Livres

2 1804

Gary, Alexandre-Gaspard (1763-1835)

Tribunat. Rapport fait par Gary, au nom de la section de législation, sur le projet de loi, titre IV, livre III du Code civil, relatif à la contrainte par corps en matière civile. Séance du 20 pluviôse an XII

Livres

3 1802

Grenier, Jean (1753-1841)

Tribunat. Rapport fait par Grenier, au nom de la section de législation, sur un projet de loi relatif à la contrebande avec attroupement et port d'armes, et aux préposés qui favorisent la contrebande en général. Séance du 10 floréal an XI

Livres

4 1801

Faure, Louis-Joseph

Tribunat. Rapport fait par Faure, au nom de la section de législation, sur un projet de loi concernant les justices de paix. Séance du 25 floréal an X

Livres

5 1805

Duveyrier, Honoré (1753-1839)

Tribunat. Discours prononcé par M. Duveyrier . Séance extraordinaire du 9 nivôse an XIV

impr. de Baudouin

Livres

6 1799

Tribunat. Rapport et projet de règlement présentés le 14 nivôse an VIII par le citoyen Demeunier, au nom de la commission nommée le 12

Impr. nationale

Livres

7 1799

Tribunat. Discours prononcé par Bailleul sur le projet de loi relatif à la vente des marais salants. Séance du 17 nivôse an VIII

Impr. nationale

Livres

8 1799

Tribunat. Opinion de Gary (de la Haute-Garonne) sur le projet de loi organique du tribunal de cassation. Séance du 7 pluviôse an VIII

Impr. nationale

Livres

9 1799

Tribunat. Opinion de Benjamin Constant sur le mode à adopter pour prendre en considération les pétitions adressées au Tribunat. Séance du 12 pluviôse an VIII

Impr. nationale

Livres

10 1799

Tribunat. Opinion de Mongez sur le projet de loi concernant la division du territoire de la république et l'administration. Séance du 23 pluviôse an VIII

Impr. nationale

Livres

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