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1  

Détail exact de la séance publique tenue le 11 de ce mois par le ci-devant parlement de Paris à l'hôtel de ville de Tournay, et des cérémonies de sa rentrée, ainsi que de la messe-rouge ; avec le discours prononcé par l'avocat général (Antoine-Louis Séguier)
Impr. patriotique
Livres

2  

Détail exact de la séance publique tenue par le ci-devant Parlement de Paris à l'hôtel de ville de Tournay...
Livres

3  

Séguier, Antoine-Louis (1726-1792)

[Réquisitoire sur lequel est intervenu l'arrêt du Parlement qui a condamné à être brûlés sept livres ou brochures comme impies et blasphématoires... du 18 août 1770.]
Livres

4 1756

Séguier, Antoine-Louis (1726-1792)

Discours, prononcé le vingt-six mars 1756, par M. Seguier, avocat général, au sujet de la mort de M. Joly de Fleury, &c.
Livres

5 1757

Séguier, Antoine-Louis (1726-1792)

Discours prononcés dans l'Académie françoise, le jeudi XXI mars M. DCC. LVII, à la réception de M. Séguier
Brunet
Livres

Consultable sur Gallica

6 1763

[Factum. Mac-Mahon, Jean-Baptiste de. 1763]

Mémoire pour Jean-Baptiste Mac-Mahon, chevalier, seigneur d'Eguilly, & dame Charles Le Belin, son épouse . Contre dame Reine Cortelot, veuve de Pierre-Hugues de Maisieres, secretaire du Roi, receveur des décimes du diocese d'Autun ; & Anne Cortelot, veuve de M. Charles Richard, conseiller au Parlement de Bourgogne.
Livres

7 1763

[Factum. Mac-Mahon, Jean-Baptiste de. 1763]

Mémoire sur la noblesse de Jean-Baptiste de Mac-Mahon, chevalier, marquis d'Eguilly , pour servir de réponse à la note injurieuse, que les dames Richard & de Maisieres ont fait imprimer, à la suite du mémoire qu'elles ont distribuée n [sic] 1762.
Livres

8 1763

[Factum. Mac-Mahon, Jean-Baptiste de. 1763]

Precis pour les sieur & dame Mac-Mahon d'Eguilly. Contre les dames Richard & Maizieres.
Livres

9 1764

[Factum. Campistron, Jean-Guy de. 1764]

Mémoire pour la marquise de Livry. Contre le sieur de Campistron.
Livres

10 1765

[Factum. Campistron, Jean-Guy de. 1764]

Autorités, dans la cause de la marquise de Livry, sur les deux questions suivantes : La premiere, si, avant l'Ordonnance de 1747, on admettoit au parlement de Toulouse les conjectures pour étendre les substituions au-delà des dégrés fixés par le testateur, & si l'on y avoit égard aux inductions tirées des clauses antérieures & postérieures d'un testament, pour suppléer dans une clause intermédiaire des dégrés de substitution que la lettre de cette disposition n'exprimoit pas. La seconde, si les clauses générales qui terminent un testament contenant plusieurs ordres de substitutions, peuvent servir de prétexte pour donner à ces substitutions une étendue plus grande que celle qui a été réglée par le testateur.
Livres

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