1 1840

Cassal, Hugues-Charles-Stanislas (1818-1885)

Thèse pour la licence présentée à la Faculté de droit de Strasbourg, et soutenue publiquement le lundi 24 août 1840, à trois heures / par Hugues-Charles-Stanislas Cassal,... ; Université de France, Académie de Strasbourg

Imprimerie de G. Silbermann

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2 1851

Cassal, Hugues-Charles-Stanislas (1818-1885)

Assemblée législative. Proposition concernant l'application des peines disciplinaires infligées aux officiers ministériels, présentée, le 12 mars 1851, par MM. Cassal, Barthélemy (Eure-et-Loir), et Noël Parfait,...

Impr. de l'Assemblée nationale

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3 1851

Cassal, Hugues-Charles-Stanislas (1818-1885)

Assemblée législative. Proposition relative à la liquidation des successions intéressant des incapables, présentée le 5 février 1851, par MM. Cassal et Savoye,...

Impr. de l'Assemblée nationale

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4 1851

Cassal, Hugues-Charles-Stanislas (1818-1885)

Assemblée législative. Proposition relative aux procédures intéressant les incapables, présentée le 28 février 1851, par MM. Cassal et Savoye,...

Impr. de l'Assemblée nationale

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5 1851

Cassal, Hugues-Charles-Stanislas (1818-1885)

Assemblée législative. Proposition tendant à assurer l'exécution de l'art. VIII du préambule et de l'art. 13 de la Constitution, présentée le 20 mars 1851, par MM. Cassal et Savoye,...

Impr. de l'Assemblée nationale

Livres

6 1851

Cassal, Hugues-Charles-Stanislas (1818-1885)

Proposition tendant à assurer l'exécution de l'article VIII du préambule et de l'article 13 de la Constitution, présentée le 20 mars 1851, par MM. Cassal et Savoye,...

Impr. de l'Assemblée nationale

Livres

7 1851

Cassal, Hugues-Charles-Stanislas (1818-1885)

Assemblée législative. Proposition tendant à modifier l'art. 755 du Code civil, présentée le 28 février 1851, par MM. Cassal et Savoye,...

Impr. de l'Assemblée nationale

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8 1851

Cassal, Hugues-Charles-Stanislas (1818-1885)

Assemblée législative. Proposition tendant à modifier l'article 754 du Code civil, présentée, le 28 février 1851, par MM. Cassal et Savoye,...

Impr. de l'Assemblée nationale

Livres

9 1851

Savoye, Henri-Charles-Joseph

Assemblée législative. Proposition tendant à modifier les art. 754 et 755 du Code civil, présentée le 8 février 1851, par MM. Savoye et Cassal,...

Impr. de l'Assemblée nationale

Livres

10 1867

Marmontel, Jean-François (1723-1799)

[Bélisaire (français)]

Bélisaire / par J.-F. Marmontel,... ; [with an introduction by E. Brette, C. Cassal and T. Karcher]

Nouvelle édition, revue et corrigée

Trübner et Cie

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