1

Polémique entre M. le rédacteur de la partie politique de "L'Album de la Creuse" et M. le Cte de Saint-Roman, relativement à plusieurs principes du droit social. (3 juin-18 septembre.)

Impr. de Henry

Livres
2

Saint-Roman, Cte de

Chambre des pairs de France. Session de 1817. Proposition faite par le Cte de Saint-Roman dans la séance du 31 janvier 1818, et suivie de plusieurs articles de la loi des élections, et quelques autres fragments propres à en faciliter l'intelligence

Impr. de P. Didot aîné

1818

Livres
3

Saint-Roman, Cte de

Chambre des pairs de France. Session de 1815. Séance du 1er mars 1816. Opinion de M. le Cte de Saint-Roman, relativement à l'article XIX du règlement judiciaire

Impr. de P. Didot aîné

1816

Livres
4

Saint-Roman, Cte de

Chambre des pairs de France. Session de 1816. Opinion de M. le Cte de Saint-Roman sur la proposition de M. le Cte de Lally-Tolendal concernant la responsabilité ministérielle, et sur les principes avancés dans les développements de cette proposition

Impr. de P. Didot aîné

1816

Livres
5

Saint-Roman, Cte de

Chambre des pairs de France. Session de 1816. Séance du samedi 1er février 1817. Opinion de M. le Cte de Saint-Roman sur le projet de loi relatif à la liberté individuelle

Impr. de P. Didot aîné

1817

Livres
6

Saint-Roman, Cte de

Chambre des pairs de France. Session de 1818. Opinion de M. le Cte de Saint-Roman sur la proposition faite par M. le Mis de Lally-Tolendal, concernant M. le duc de Richelieu

Impr. de P. Didot aîné

1818

Livres
7

Saint-Roman, Cte de

Chambre des pairs de France. Session de 1819. Séance du mardi 18 janvier 1820. Opinion de M. le Cte de Saint-Roman, relative à diverses pétitions collectives présentées à la Chambre des pairs

Impr. de P. Didot aîné

1820

Livres
8

Saint-Roman, Cte de

Chambre des pairs de France. Session de 1815. Opinion de M. le Cte de Saint-Roman, relativement à l'article XIX du règlement judiciaire

Impr. de P. Didot aîné

1815

Livres

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