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1 1793

Merlin, Philippe-Antoine (1754-1838)

Convention nationale. Projet de décret sur les baux a ferme et a loyer des biens nationaux , présenté au nom des comités de Législation, d'Aliénation et d'Agriculture, par Ph. Ant. Merlin (de Douai). Imprimé par ordre de la Convention nationale.
Livres

2 1793

Coupé, Jacques-Michel (1737-1809)

Rapport et projet de décret présentés au nom des comités d'agriculture et des domaines, sur la récolte des faînes, glands & fruits sauvages des bois, par J. M. Coupé (de l'Oise) . Imprimés par ordre de la Convention nationale
Livres

3 1794

Eschassériaux, Joseph (1753-1823)

Convention nationale. Rapport et projet de décret, présentés au nom du Comité d'agriculture , sur les desséchements des marais. Par le citoyen Eschasseriaux ; imprimés par ordre de la Convention nationale
Impr. nationale
Livres

4 1795

France. Convention nationale. Comité d'agriculture

Convention nationale. Projet de décret du comité d'Agriculture et des arts, relativement à la loi, du 14 frimaire, sur le desséchement des étangs . Imprimé par ordre de la Convention nationale.
Livres

5 1795

Dubois de Crancé, Edmond-Louis-Alexis (1747-1814)

Rapport et projet de décret, présentés, au nom des comités de Finances et d'Agriculture réunis, sur les avantages ou les inconvéniens de l'impôt en nature , par Dubois-Crancé, député des Ardennes, imprimés par ordre de la Convention nationale.
Livres

6 1795

Creuzé-Latouche, Jacques-Antoine (1749-1800)

Convention nationale. Rapport fait au nom du comité d'Agriculture et des arts, sur la loi du 14 frimaire de l'an II, relative au desséchement des étangs ; par J. A. Creuzé Latouche, député du département de la Vienne. Imprimé par ordre de la Convention nationale.
Livres

7 1992

Beffroy de Beauvoir, Louis-Etienne

Précis analytique des opinions énoncées par plusieurs fonctionnaires publics et autres citoyens, dans les séances tenues par les comités réunis d'agriculture et de commerce, les 18 et 19 avril 1793, l'an II de la République française, en exécution du décret de la Convention nationale / [par L. E. Beffroy,...] ; impr. par ordre des comités
[Reprod.]
Maxwell
Livres

Consultable sur Gallica

8 1992

Gentil, Michel (1759-1805)

Rapport et projet de décret, sur les baux à cheptel, présentés au nom des Comités de législation et d'agriculture, réunis / par M. Gentil (du Loiret) ; impr. par ordre de la Convention nationale
[Reprod.]
Maxwell
Livres

Consultable sur Gallica

9 1993

Lachevardière, Alexandre-Louis (1765-1828)

Opinion de A. L. Lachevardière, vice-président du département de Paris, sur cette question "Est-il juste, est-il utile de fixer le maximum du prix des grains ?" : prononcée les 18 & 19 avril 1793, l'an deuxième... / [impr. par ordre des Comités d'agriculture & de commerce]
[Reprod.]
Micro Graphix
Livres

Consultable sur Gallica

10 1993

Momoro, Antoine-François

Opinion de Momoro, administrateur et membre du Directoire du département de Paris, sur la fixation maximum du prix des grains dans l'universalité de la République française / impr. par ordre des Comités d'agriculture et de commerce de la Convention nationale
[Reprod.]
Micro Graphix
Livres

Consultable sur Gallica

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