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France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité des recherches

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Mirabeau, Honoré-Gabriel Riquetti comte de (1749-1791)

Rapport du comité Diplomatique, réuni aux comités Militaire et des Recherches, prononcé dans la séance du 28 janvier 1791 . Par M. Mirabeau, l'aîné. Imprimé par ordre de l'Assemblée nationale.

1791

Livres
2

Foucauld-Lardimalie, Louis de (1755-1805)

Du 11 décembre 1789.

1789

Livres
3

Voidel, Charles (1758-1812)

Rapport de l'affaire de M. de Bussy, fait à l'Assemblée nationale, au nom de son comité des Recherches, par Charles Voidel, membre de ce comité, à la séance du samedi soir 8 janvier 1791 . Imprimé par ordre de l'Assemblée nationale.

1791

Livres
4

La Rochefoucauld-Liancourt, François-Alexandre-Frédéric de (1747-1827)

Rapport fait au nom des Comités de rapports, de mendicité et de recherches, sur la situation de la mendicité de Paris, le 30 mai 1790 / par M. de Liancourt, membre du Comité de mendicité

[Reprod.]

Micro Graphix

1992

Livres
Consultable sur Gallica
5

France. Assemblée nationale constituante (1789-1791)

Décret sur la conspiration de Lyon, précédé du Rapport fait à l'Assemblée nationale, au nom de son Comité de recherches, par Charles Voidel , membre de ce comité. Séance du 18 décembre au soir

1790

Livres
6

Voidel, Charles (1758-1812)

Rapport de l'affaire de M. de Bussy, fait à l'Assemblée nationale, au nom de son Comité des recherches, par Charles Voidel , membre de ce comité, à la séance du samedi soir 8 janvier 1791. Imprimé par ordre de l'assemblée nationale

1791

Livres
7

Alquier, Charles-Jean-Marie (1752-1826)

Rapport de l'affaire de Nîmes, fait à l'Assemblée nationale, au nom des comités des rapports et des recherches , par Charles-Jean-Marie Alquier, député du département de la Charente inférieure. Le 19 février 1791. Imprimé par ordre de l'Assemblée nationale

1791

Livres
8

Lameth, Alexandre de (1760-1829)

Rapport fait a l'Assemblée nationale, au nom des comités Diplomatique, Militaire et des Recherches, sur les moyens de pourvoir à la sureté, tant extérieure qu'intérieure du royaume. Le 28 janvier 1791 . Par M. Alexandre Lameth. Imprimé par ordre de l'Assemblée nationale.

1791

Livres
9

France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité des recherches

Compte rendu à l'Assemblée nationale, le 28 mai 1791, par son Comité des recherches, au rapport de M. Sillery , imprimé par ordre de l'Assemblée nationale

1791

Livres
10

Genlis, Charles-Alexis-Pierre Brulart (1737-1793 ; comte de)

Rapport du Comité des recherches de l'Assemblée nationale, relatif au camp fédéradif de Jallez , dans le département de l'Ardèche. Par M. Charles Brulart, ci-devant Sillery. Imprimé par ordre de l'Assemblée nationale

1790

Livres

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