1

Gaslonde, Charles Pierre (1812-1886)

Thèse pour la licence : acte public... soutenu le samedi 13 aôut 1836,... / par Charles-P. Gaslonde,...

11, rue de la Monnaie

1836

Livres
Consultable sur Gallica
2

Gaslonde, Charles Pierre (1812-1886)

Thèse pour le doctorat / par Charles-P. Gaslonde,... ; Faculté de droit de Paris

impr. de H. Dupuy

1837

Livres
Consultable sur Gallica
3

Gaslonde, Charles Pierre (1812-1886)

Assemblée nationale. Proposition sur l'inviolabilité de la dette publique et la non-émission d'un papier-monnaie, présentée par les citoyens Abraham Dubois et Gaslonde. Séance du 8 juin 1848...

Impr. de l'Assemblée nationale

1849

Livres
4

Gaslonde, Charles Pierre (1812-1886)

Assemblée nationale législative. Rapport fait au nom de la 3e Commission des intérêts communaux et départementaux, sur un projet de loi ayant pour objet d'autoriser le département des Hautes Alpes à s'imposer extraordinairement pour ses routes départementales par M. Gaslonde,... Séance du 12 octobre 1849

Impr. de l'Assemblée nationale

1849

Livres
5

Gaslonde, Charles Pierre (1812-1886)

Assemblée nationale législative. Rapport fait au nom de la 3e commission des intérêts communaux et départementaux, sur un projet de loi ayant pour objet d'autoriser le département des Vosges à s'imposer extraordinairement pour les travaux des routes départementales et des édifices départementaux par M. Gaslonde,... Séance du 10 octobre 1849

Impr. de l'Assemblée nationale

1849

Livres
6

Gaslonde, Charles Pierre (1812-1886)

Assemblée nationale législative. Rapport fait au nom de la 3e Commission des intérêts communaux et départementaux sur un projet de loi tendant à autoriser la ville de Dijon (Côte d'Or) à emprunter une somme de 128000 fr. par M. Gaslonde,... Séance du 20 octobre 1849

Impr. de l'Assemblée nationale

1849

Livres
7

Gaslonde, Charles Pierre (1812-1886)

Assemblée législative. Rapport fait au nom de la 5e Commission d'initiative, sur la proposition de M. Lavergne, tendant à modifier l'art. 52 de la loi électorale, par M. Gaslonde,... Séance du 20 décembre 1849

Impr. de l'Assemblée nationale

1849

Livres
8

Gaslonde, Charles Pierre (1812-1886)

Assemblée nationale législative. Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner la proposition de M. Fouquier d'Hérouel, tendant à augmenter le nombre des circonscriptions électorales, par M. Gaslonde,... Séance du 23 novembre 1849

Impr. de l'Assemblée nationale

1849

Livres
9

Gaslonde, Charles Pierre (1812-1886)

Assemblée législative. Rapport fait sur la proposition de M. Crémieux, relative aux droits d'enregistrement pour les mutations par suite de décès, par M. Gaslonde,... Séance du 15 janv. 1850

Impr. de l'Assemblée nationale

1849

Livres
10

Gaslonde, Charles Pierre (1812-1886)

Assemblée législative. Proposition tendant à abroger la disposition de la loi de finances du 22 mai 1850, qui assimile les meubles aux immeubles pour la quotité des droits à percevoir dans les mutations à titre gratuit entre vifs et par décès, présentée le 21 mars 1851, par M. Gaslonde,...

Impr. de l'Assemblée nationale

1851

Livres

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