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11 1400 - 1499

Portulans
Documents cartographiques

12 1400

Portulans : reproduct. photogr.
Documents cartographiques

13 1406

France

[Acte royal. 1406-10-19. Paris]
(Ordonnance de Charles VI portant que tout le profit du sceau des lettres criminelles sera distribué entre tous les notaires lais qui les signeront. Avec lettres confirmatives de Charles VII, datées d'octobre 1456.)
Livres

14 1275 - 1586

France

[Acte royal (Recueil). 1275/1586]
[Extraits des] Edits et ordonnances du Roy concernant le domaine et droits de la Couronne, avec les commentaires de Louis Carondas le Caron
Livres

15 1405

France

[Acte royal. 1405-12-18. Paris]
Lettres portant exemption du droit de gabelles en faveur des officiers de la Chambre des comptes de Paris
Livres

16 1400 - 1430

Arras, Bibliothèque municipale, Ms. 941, folio chiffré 39 v°, décollé de la reliure, portant 2 chansons, incomplètes, à 3 voix [?]
Musique notée

17 1408

France

[Acte. 1408-02-22. Nevers]
(Acquisition faite par les marchands fréquentant la Loire du péage d'Imphy, près La Marche, de Philippe, cte de Nevers, moyennant la somme de 120 écus d'or.)
Livres

18 1317 - 1651

France

[Acte royal (Recueil). 1317/1651]
Extraits d'autres tiltres et privilèges [royaux], arrests et jugemens rendus en conséquence [par le Parlement, le Conseil et le Grand Conseil,] au profit desdits sieurs conseillers et secrétaires du Roy de l'ancien collège
Livres

19 1316 - 1748

France

[Acte (Recueil). 1316/1748]
Articles extraits, des ordonnance, édits et déclarations : ou les douze anciens articles fondamentaux enregistrés en la Cout [sic] et publiés en la communauté des avocats et procureurs, dits vulgairement l'ordonnance de 1356 pour la justice... du siège général de la connétablie et mareschaussée de France...
C. Girard
Livres

20 1349 - 1703

France

[Acte royal (Recueil). 1349/1703]
Sommaire des titres et des arrêts qui justifient les privilèges de la jurisdiction de la conservation de Lyon
Livres

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