4 284 Notices bibliographiques

Votre Recherche

    Notices liées en tant qu'auteur.
    • France. Chambre des pairs
Date de publication
  • 1700-1799
  • 1900-1999
  • 1770-1779
Sujets géographiques
  • France
Localisation
  • Richelieu
Détail des sujets
  • Sebastiani, Horace (1772-1851) -- Portraits
Sauvegarder votre recherche

Affiner

Fonctions du premier auteur choisi

Nature de document

Détails texte imprimé ou électronique

  • Ajouter un filtre

  • Ajouter un filtre

Détail des sujets

  • Ajouter un filtre

  • Ajouter un filtre
Voir la sélection (0)
Ajouter à mes références (0)

1 1972 -...

France. Chambre des députés (1814-1848)

Loi de 1838 discussions des députés et des pairs...
Livres

2 1835

Humann, Jean-Georges (1780-1842)

Projet de loi relatif au règlement définitif du budget de 1832 / avec l'exposé des motifs par le ministre des finances (Humann)
Livres

3 1828

Roy, Antoine (1764-1847)

Projet de loi relatif à la fixation du budget des recettes de l'exercice 1829 / avec l'exposé des motifs du ministre des Finances [Cte Antoine Roy]
Impr. royale
Livres

4 1821

Villèle, Joseph de (1773-1854)

Projets de loi relatifs soit à divers suppléments de crédits sur le budget de l'exercice 1820, soit au règlement définitif de ce même budget, adoptés par la Chambre des députés, les 27 février, 1er, 5 et 9 mars 1822, présentés à la Chambre des pairs le 13 mars suivant. Discours du ministre des Finances [Jh de Villèle], contenant les motifs des projets de loi...
impr. de J. Didot, l'aîné
Livres

5 1842

Humann, Jean-Georges (1780-1842)

Projet de loi relatif à l'ouverture de crédits supplémentaires et extraordinaires des exercices 1841, 1842, et des exercices clos / avec l'exposé des motifs par le ministre des finances (Humann)
Livres

6 1836

Argout, Antoine Maurice Apollinaire d' (1782-1858)

Projet de loi relatif aux crédits supplémentaires et extraordinaires de l'exercice 1835, et aux annulations de crédits sur le même exercice / avec l'exposé des motifs par le ministre des Finances (Cte d'Argout)
Livres

7 1840

Pelet de La Lozère, Joseph (1785-1871)

Projet de loi relatif à l'ouverture de crédits extraordinaires et supplémentaires pour les exercices 1839 et 1840, et pour les exercices clos (2d projet) / avec l'exposé des motifs par le ministre des Finances [Pelet de la Lozère]
impr. de Crapelet
Livres

8 1838

Bernard, Simon (1779-1839)

Projet de loi relatif à l'organisation de l'état-major général de l'armée / avec l'exposé des motifs par le ministre de la Guerre (S.-J. Bernard)
impr. de Crapelet
Livres

9 1834

Soult, Nicolas-Jean de Dieu (1769-1851)

Projet de loi qui accorde à la veuve de M. le maréchal comte Jourdan une pension de 12000 francs à titre de récompense nationale / avec l'exposé des motifs par le ministre de la guerre,... (Mal duc de Dalmatie)
Livres

10 1834

Humann, Jean-Georges (1780-1842)

Projet de loi relatif à la répartition des intérêts du capitalisme pour Haïti / avec l'exposé des motifs par le ministre des finances (Humann)
Livres

Récupérer les notices

(0)
(4 284)

autres Ressources