Négociations des conventions collectives et conflits du travail par secteurs d'activité ou professions (droit du travail) - France = 344.440 18904 (23e éd.) (3)
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11 1612

France

[Acte. 1612]

Contract du mariage de Louys treiziesme de ce nom, roy de France & de Navarre , fils de feu Henry le Grand, & de Marie de Medicis, avec le Serenissime Infante Dame Anne d'Austriche, fille de Dom Philippes troiziesme Roy des Espagnes

Livres

12 1851

Ruggieri, Désiré-Eugène-François

République française. Projet de fêtes offertes à toutes les nations du globe, par souscription nationale, présenté à M. le Président de la République... par MM. Hector Horeau,... Charles Place,... Ruggieri,...

Livres

13 2005

France

Convention collective nationale, Laboratoires cinématographiques et sous-titrage : 17 mars 1999, étendue par arrêté du 13 décembre 1999 / [publié par le Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale]

4e éd.

Direction des journaux officiels

Livres

14 1791

France

[Loi. 1791-01-19]

Loi relative aux spectacles . Donnée à Paris, le 19 janvier 1791.

Livres

15 1830

France

[Acte royal. 1306. Paris]

Cérémonies des gages de bataille selon les constitutions du bon roi Philippe de France, représentées en onze figures ; suivies d'instructions sur la manière dont se doivent faire empereurs, rois, ducs, marquis, comtes, vicomtes, barons, chevaliers ; avec les avisemens et ordonnances de guerre / publiées, d'après le manuscrit de la Bibliothèque du roi, par G.-A. Crapelet,...

Impr. de Crapelet

Livres

Consultable sur Gallica

16 1902

Centenaire de Victor Hugo (1802-1902) : hommage national : [pièces récitées au Panthéon, le 26 février 1902] / République française

Livres

17 1794 - 1931

France

Bulletin des lois de la République française

Imprimerie nationale des lois

Périodiques et collections

Consultable sur Gallica

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