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11 2004

Terradillos Ormaetxea, Edurne

Principio de proporcionalidad, constitución y derecho del trabajo / Edurne Terradillos Ormaetxea,...
Tirant lo Blanch
Livres

12 2005

Muzny, Petr (1977-....)

La technique de proportionnalité et le juge de la Convention européenne des droits de l'homme : essai sur un instrument nécessaire dans une société démocratique / Petr Muzny,... ; préface, Frédéric Sudre,... ; [publié par l'] Université Paul Cézanne-Aix Marseille III, Faculté de droit et de science politique
Presses universitaires d'Aix-Marseille, PUAM
Livres

13 2006

Union européenne. Comité des régions

Le Comité des régions dans la mise en oeuvre et le contrôle des principes de subsidiarité et de proportionnalité à la lumière de la Constitution pour l'Europe / [Union européenne, comité des régions]
Office des publications officielles des communautés européennes
Livres

14 2009

Christoffersen, Jonas

Fair balance : proportionality, subsidiarity and primarity in the European convention on human rights / by Jonas Christoffersen
M. Nijhoff
Livres

15 2009

Géniaut, Benoît (1976-....)

La proportionnalité dans les relations du travail : de l'exigence au principe / Benoît Géniaut ; préface de Antoine Jeammaud
Dalloz
Livres

16 2010

Šušnjar, Davor

Proportionality, fundamental rights, and balance of powers / by Davor Šušnjar
Martinus Nijhoff publishers
Livres

17 2012

Barak, Aharon (1936-....)

Midatiyut ba-mishpat (anglais)
Proportionality : constitutional rights and their limitations / Aharon Barak ; translated from the hebrew by Doron Kalir
Cambridge university press
Livres

18 2013

Vannes, Viviane

Le droit de grève : principe de proportionnalité : droit international, européen et national / Vivianne Vannes ; préface de Paul Martens ; postface de Philippe Gosseries
Larcier
Livres

19 2013

Hulsroj, Peter

The principle of proportionality / Peter Hulsroj
Springer
Livres

20 2014

Marzal Yetano, Antonio (1984-....)

La dynamique du principe de proportionnalité : essai dans le contexte des libertés de circulation du droit de l'Union européenne / Antonio Marzal Yetano ; préface de Horatia Muir Watt,...
Institut universitaire Varenne
Livres

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